UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES – FACULTÉ DE DROIT

SOCIÉTÉ ET INSTITUTIONS DE LA BELGIQUE DE 1830 À NOS JOURS
COURS DE SERGE JAUMAIN – NOTES DE M. LAMBERTY

ANNÉE ACADÉMIQUE 2006-2007

I. LES ORIGINES DE L’ETAT BELGE
A. LA FIN DE LA PÉRIODE AUTRICHIENNE
Nos territoires sont, pour partie, aux mains de l’Autriche ; seule la Principauté de Liège fait figure d’entité indépendante.
Les réformes centralisatrices de l’empereur autrichien Joseph II provoquent de nombreux remous, et provoquent une volonté révolutionnaire dans nos régions en 1790. Le Brabant se soulève dans un mouvement qu’on pourrait qualifier de réactionnaire.
La principauté de Liège, aux mains d’un prince-évêque conservateur, voit apparaître une révolte à caractère plutôt progressiste.
Les Autrichiens ont repris en main le contrôle de la situation : ils ont reconquis le Brabant et rétabli le prince-évêque à Liège. Cependant, cela serait sans compter avec l’expansion de la France révolutionnaire… B. LE RÉGIME FRANÇAIS

1. L’annexion par la France

1. La première occupation française – 1792
A Valmy, le général Dumouriez a remporté une victoire sur les armées autrichiennes et a envahi la région. Les habitants espèrent que les Français rétabliront les « Etats Belgiques Unis », et assureront l’autonomie, notamment de la principauté de Liège.
Cependant, les Français ne maîtrisent pas totalement le territoire, disputé aux Autrichiens.

2. 1794 – la victoire de Fleurus
Les Français défont et chassent définitivement les Autrichiens. Certains considèrent la victoire de
Fleurus comme un évènement majeur pour la « communauté francophone ».
La France annexe tous les territoires, notamment Liège. La France a une volonté centralisatrice très forte, et va importer en « Belgique » ses structures. C’est le moment qui met fin à l’Ancien
Régime dans nos régions. Celles-ci entrent ainsi dans une toute nouvelle ère, qui va avoir des conséquences extrêmement importantes pour la suite de