HISTOIRE DE LA JUSTICE
Le mot justice renvoi à ce qui est idéalement juste, ce qui est conforme aux exigences de l’équité et à la raison. La justice apparaît comme une vertu. On peut également voir dans la justice ce qui est positivement juste, ce à quoi chacun peut légitiment prétendre en vertu du droit. La justice tend à rendre à chacun ce qui lui est dû. On peut également entendre par justice la fonction juridictionnelle : celle qui s’oppose à l’administration ou à la législation. Enfin la justice renvoi au service public de la justice ou à l’ensemble des tribunaux, en somme c’est l’organisation judiciaire.
L’institution judicaire nous intéressera dans ce cours dans sa dimension politique, institutionnelle et humaine. Il s’agira autrement dit d’étudier comment la justice a été organisée historiquement en France tant à travers ses instruments juridictionnels qu’à travers ses personnels (d’un coté les magistrats qui rendent la justice et de l’autre les auxiliaires de justice).
Une telle étude ne peut se départir de celle des politiques publiques mises en oeuvre afin d’assurer le bon fonctionnement du service public.
La justice a pendant longtemps représenté la prérogative régalienne par excellence. Les rois francs la rendaient déjà au sein de leur palais ainsi que l’ensemble du territoire par le biais du tribunal mallus publicum qui est présidé par le compte. La vengeance privée faida demeure largement pratiquée durant la période franque le recours à la justice du roi demeure de plus en plus appliquée dans la société franque. Le démembrement de la puissance carolingienne autour de l’an mil entraine celui de la justice royale. Des juridictions nouvelles voient le jour dans le cadre seigneurial qui est désormais dominant.
On rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières :
La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur)
La justice féodale est applicable