Année 2012-2013

Catalogue de cours ECTS / document de travail

Fiche de cours à renseigner FLD PARIS
Année d’étude Licence 2 Semestre concerné Semestre 1 Titre du cours : Histoire des Institutions publiques après 1789 Langue d’enseignement : Français Professeur responsable : M. Clément Millon Intervenant :

1) PRESENTATION DU COURS Ce cours prend la suite immédiate de celui d’histoire des institutions publiques de Clovis à 1789 mais est en lien direct avec Problèmes sociaux contemporains de première année. En effet, son but est double : d’une part décrire l’évolution institutionnelle (histoire constitutionnelle) en France de la Grande Révolution à la fin de la troisième République (Vichy) ; d’autre part détailler l’organisation de l’Etat et des grandes administrations dépendant des Ministères dans cette période. Il ambitionne de faire découvrir des aspects souvent méconnus de l’histoire de France : les régimes issus de 1789 et leurs pouvoirs exécutifs et législatifs, l’organisation de l’Empire de Napoléon 1er, les restaurations et la monarchie de juillet au cours desquels la France fait l’apprentissage du parlementarisme bicaméral que l’on connaît aujourd’hui, l’éphémère seconde République dans un siècle de révolutions, le second Empire et son pouvoir autoritaire fondateur d’une certaine pratique du plébiscite, les méandres des débuts et de la fin de la IIIème République. Après avoir rappelé ces aspects qui font la culture générale du juriste, le cours abordera d’autres aspects très utiles en vue de la préparation des concours, notamment de la fonction publique. Il abordera les différentes notions attachées à l’Etat telles que l’état-gendarme, l’état-providence, l’état libéral, etc. Il montrera comment est organisé le gouvernement dans l’histoire institutionnelle et surtout montrera la structure interne naissante de chacun des grands Ministères. Ce sera l’occasion d’en montrer les spécificités et les techniques. Par exemple, la partie sur le Ministère de