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Histoire des institutions après la révolution

18451 mots 74 pages
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Histoire du Droit Intro : La société de l'Ancien Regime est aussi appelée société d'ordres. Elle repose sur un mode d'organisation sociale qui a existé en France du 16e au 18e siècle. La population française est alors divisée en trois ordres. Les fonctions sont hierarchisées en dignité. Ces trois ordres sont : Le clergé, le tiers-état, la noblesse. Les origines de cette organisation sociale remontent à l'époque médiévale. Au début du 11e siècle , on distingue entre ceux qui prient, ceux qui combattent , et ceux qui travaillent. Chacun des trois ordres possède une fonction précise. Les moines prient pour le Salut des laïques, les chevaliers sont au service de l'Eglise et protègent les pairs. Les paysans cultivent la terre pour nourrir les deux premiers ordres. Ce n'est qu'à partir du XVIe siècle , au moment où se met en place l'absolutisme, qu'un juriste du nom de Charles Loyseau apportent une definition juridique des trois ordres. Cette definition révèle que la société française d'Ancien Regime est profondemment inégalitaire. Le Clergé demeure le premier ordre de la hierarchie sociale. Cette inealité repose sur la repartition des impôts. L'essentiel des impôts repose sur le Tiers-Etat tandis que les deux premiers ordres (le Clergé et la Noblesse) en sont exemptés. Le Clergé et la noblesse ne sont pas les seuls à beneficier de privilèges fiscaux. Certaines provinces , certaines villes des corporations et des universités sont aussi dispensés d'une part de la charge fiscale. Sur le plan sociologique, chacun des trois ordres se caracterise par une grande hétérogénéité.
- Au sein du Clergé, on distingue entre le Haut et le Bas Clergé. Le Haut Clergé se compose des cardinaux, des evêques, des archevêques, des abbés et des chanoines. Ils sont issus de la noblesse et frequentent les princes et le Roi. Le Bas clergé lui, est constitué pour l'essentiel des curés, et des vicaires. Ils s'occupent des registres de baptême et de sépulture. Ils distribuent les sacrements,

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    Abdelwahab mahrach Lecture de l article 94 du doc Si le législateur accorde aux individus des droits subjectifs dont ils peuvent se prévaloir, ne serait il pas envisageable que les intérêts de ceux-ci se trouvent, dans la vie quotidienne, controversés, partant, ne serait ce pas légitime de préserver l ordre sociale en prévoyant des limites a l exercice de ces droits ? A-Notion d’abus de droit : a- Interférence entre Le droit subjectif /droit objectif Le droit subjectif (souvent au pluriel : les droits subjectifs) désigne une prérogative juridique attribuée à une personne dont il peut se prévaloir dans son propre intérêt.….

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  • Impôt et finances sous l'ancien régime
    1220 mots | 5 pages

    Il est divisé et hiérarchisé en trois ordres spécialisé et fonctionnels : les clercs prient pour assurer le Salut éternel, les chevaliers combattent pour assurer la protection, les paysans travaillent pour assurer la subsistance. Cette société d'ordres repose sur un double fondement : l'inégalité juridique, source de dépendance de la masse rurale et paysanne conduisant à son exploitation économique par les deux ordres privilégiés. Dans cette société d'ordres, chacun des trois états doit fournir aux autres des services supposés équitables, ou reconnus comme tels. La partie la plus nombreuse, représentée par les Masses paysannes, assume la charge la….

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  • La Soci T Fran Aise D Ancien R Gime Philisto
    1873 mots | 8 pages

    La répartition de la société en trois ordres (clergé, noblesse, tiers-état), perçue comme naturelle et marquée par des règles strictes, est respectée par les Français jusqu'au milieu du XVIIIe siècle. Au sommet de la hiérarchie sociale, le roi fait le lien entre les trois corps de la société : il est l'homme choisi par Dieu, le premier des guerriers et le père de tous ses sujets. Une société d'ordres et de privilèges Les trois ordres du royaume Le modèle tripartite formulé au….

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  • Moliere
    1667 mots | 7 pages

    Ce style classique préfigure le baroque. Le roi avait un goût pour l'art ainsi que pour la musique. 2 - Présentez le statut et les conditions de vie des trois "Ordres" : Clergé, Noblesse, Tiers-Etat qui composent alors la société française.….

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  • Il était une fois
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    3. La société française est divisée en 3 ordres: le Clergé, la Noblesse, et le tiers état. Ils sont inégaux car la noblesse et le clergé ne payent pas d’impôts contrairement au tiers etats, de plus ils détiennent presque toutes les richesses du pays. Le clergé est la minorité c'est le plus petit des trois ordres mais celui qui a le plus de pouvoirs. Le tiers etats représentaient la majorité de la population et étaient l'ordre avec le moins de pouvoirs.….

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  • Cultura Francesa
    6076 mots | 25 pages

    La révolution française abolit les privilèges et elle met fin aux inégalités juridiques et sociales. La société était le privilèges car la société était divisée en ordre : L’aristocratie Le clergé Le tiers état (tous ceux qui n’appartenait pas ni a la noblesse ni au clergé. Ils étaient appelés roturiers….

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  • Droit constitutionnel l1
    16004 mots | 65 pages

    Par son objet qui est de poser des règles de conduite applicable aux individus dans une société donnée. Ainsi que par son but qui est de maintenir et d’orienter l’ordre social en vertu d’une morale ou d’une idéologie choisie et des besoins de la société. Une société ne peut exister sans un minimum de Droit ou de réglementation juridique. Une société implique un minimum de cohésion, d’intégration, le Droit favorise tout ça.….

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  • dom juan
    2838 mots | 12 pages

    Sous l’Ancien Régime, cette société était perçue par sa hiérarchie d’ordres, ou des états, qui a un fondement religieux. Elle fut créée dès le Xème siècle par le moine Adalbéron de Laon, à l’origine basée sur les noms latins : les oratores, les bellatores et les laboratores. Le maintien de cette vision s’explique car il s’agissait d’un ordre naturel créé par Dieu, la première place étant naturellement accordée au clergé en raison de sa position intermédiaire entre les hommes….

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  • Les lumières
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    La société d'Ancien Régime (ou «société d'ordres» ) est un mode d'organisation sociale qui a prévalu en France du XVIe au XVIIIe siècle. La population française est alors divisée en trois ordres dont les fonctions sont hiérarchisées en dignité : le clergé, la noblesse et le tiers état. Cette séparation repose sur une idéologie et une tradition, non sur un critère de mérite personnel.….

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  • Les lumières
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    3) La société sous l’Ancien Régime est divisée en 3 ordres : le Clergé, la Noblesse et le Tiers Etats. C’est une société catholique. Le clergé est le premier ordre. Il existe le haut clergé : cardinaux, évêques, archevêques, abbés et chanoines et le bas clergé : curés et vicaires.….

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  • Sience eco
    364 mots | 2 pages

    Société d’ordre : noblesse/clergé/tiers etat. L’appartenance est aussi du a la naissance et les mariage sont plutôt endogamique mais le pouvoir peu anoblir.→plus de souplesse dans cette hiérarchie Société d’ancien régime : hiérarchie de doit : fermé Société contemporaine : hiérarchie de fait : ouverte Meme si dans nos société la mobilité sociale est possible et que la loi n’allou pas a un statue il ya des hiérarchie sociales qui peuvent ettre liés a : * L’age * Le sexe *….

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    Td histoire du droit: les statuts d'une corporation: intro: La société d'Ancien Régime est un mode d'organisation sociale qui a prévalu en France du XVIe au XVIIIe siècle. La population française est alors divisée en trois ordres hiérarchisés et inégaux : le clergé, la noblesse et le tiers état. Cette séparation repose sur une idéologie et une tradition, non sur un critère de mérite personnel. La société d'Ancien Régime est aussi une société coutumière et catholique.….

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