Histoire des institutions cours complet

Pages: 61 (25567 mots) Publié le: 23 février 2015
Histoire des Institutions




Nous étudierons l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si
l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux,
qui sont ses institutions.
Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant
les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre
temps.Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette
mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques.
C’est donc au fond l’histoire des institutions publiques françaises, sans
négliger les aspects du droit privé, et l’Etat qui a disparu avec l’Empire Romain pendant
longtemps, l’Etat est une esquisse, parfois oubliée, et qui revient.
Cesinstitutions privées qui se substituent à un Etat défaillant sont des
institutions féodales.
Il s’agit dans l’ensemble, de l’histoire de la construction à travers mile
difficultés de l’Etat français et du droit public français.
La forme de cette histoire est une forme monarchique, une forme royale.
Dans cette histoire, qui nous fera aller de 496(Baptême de Clovis) à 1789 (Révolution
française),nous assistons au développement de l’institution royale, et un peu plus loin
puisque le dernier roi de France règne jusqu’en 1848. Ce sont donc 14 autres siècles de
monarchie qui ont marqué l’histoire française, là où la très récente république en connait
beaucoup moins.
Et donc le trait marquant de cette construction de l’Etat, est un trait royal
qui va être sans discontinuité et ne mettra pasfin à la monarchie, mais mettra fin à la
mystique royale, avec la mort de Louis XVI et qui pour la première fois coupera le fil de
cette histoire.



Entre temps se passe la construction d’institutions publiques qui sont la
contenance du droit et demeurent aujourd’hui.




INTRODUCTION

La France, avant d’être la Francia, a été ce que les romains ont qualifié lors
de leur conquête en 51 avJC, la Gaule. Qui sont donc ces Gaulois dont les instituteurs de la
IIIème République disaient qu’ils étaient nos ancêtres. Ces gaulois appartiennent à des
peuples, que les historiens nomment Indoeuropéens. Ceci caractérise les langues
communes de nos différents pays.
Il y aurait donc une langue commune, et ce peuple Indoeuropéen se forme au
moment de la sédentarisation, donc 10 000 av JC. Cespeuples reconstitués par
l’archéologie, se sont progressivement répandue d’un foyer du Nord Est jusqu’au SudOuest du continent, au cours de grandes migrations et qui ont pu donner des récits
mythologiques bien connus et particulièrement cette famille bien connue, les Celtes.
Fondation de l’Europe qui se fait en plusieurs vagues.
-800, la fondation Dorienne en Grèce et Celtique en Gaule
-400, lafondation de la population Gauloise.
1


Les celtes seront appelés les Galates par les Grecs, c’est-à-dire les
Envahisseurs. Il y a cette époque une fédération gauloise où les rois se battent.
Quelles sont les institutions de ces Gaulois ?
On n’en tire pas grand-chose du point de vue de l’histoire du droit puisqu’on
doit se reposer sur des documents. A ce moment-là, nos ancêtres pensent quel’écrit est une
déformation de la norme et c’est pourquoi nous avons peu de trace. Ces peuples
préfèrent le secret de la norme à la sécurité juridique.
Pour que la norme ne soit pas trahie, seuls les sages la connaissent, et ils
pensent éviter ainsi que la norme tombe dans les mains d’ignorants. Ces sages sont les
druides.
Le premier droit sur notre sol a donc été un droit druidique que nousconnaissons seulement par des romains. César rédige son fameux mémoire, cet écrit de
-51 nous montre des institutions et les tripartitions fonctionnelles qui caractérisaient les
institutions de l’époque.
D’après César, il y avait les Druides, les Chevaliers et les Laboureurs.
Cette tripartition promeut un corps de magistrat, un corps de gardien et un corps de
laboureur.
Il y a donc cette idée...
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