Histoire des institutions franques

Pages: 25 (6216 mots) Publié le: 7 février 2012
Histoire des institutions

(21-09-2010)

Introduction : L’héritage antique.

L’héritage romain
L’héritage juridique romain.

Empire romain d’orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partieoccidentale s’est effondrée, la chute de l’empire romain d’occident précède Justinien (en 476), empereur déposé par le chef barbare Odoacre. Le roi des Héruls. Romulus Augustule, dernier empereur, déposé. Après 476, seule la partie orientale de l’empire romain, autour de Constantinople, Bizance, continue à avoir à sa tête un empereur. Empereur Téodose 1er meure, et à sa mort son empire est partagé entreses 2 fils. Et à partir de ce moment là, l’empire romain est coupé en deux. Avènement de Justinien à Constantinople. Justinien a bien conscience qu’il faut redresser l’empire. Il a pour objectif politique de reconquérir l’empire romain d’occident. Or, il sait qu’il faudra mettre en place très vite un droit clair et des institutions précises. Or, à l’époque, le droit est incohérent. Les sources secontredisent elles-mêmes. Cela pose beaucoup de problèmes aux juristes. Justinien reconquiert l’Afrique, l’Italie, mais c’est une reconquête éphémère, car à sa mort ces territoires sont de nouveau perdus et livrés aux barbares. Il n’empêche que l’empire romain d’orient subsiste longtemps. Jusqu’en 1453, chute de Constantinople (Istanbul aujourd’hui).

Il faut attendre la fin du 11ème sièclepour qu’on redécouvre les sources du droit. Et le 12ème siècle pour que ce droit soit enseigné. Le droit de Justinien va tomber aux oubliettes, mais être repris plus tard. Aujourd’hui on s’en inspire encore.
Les 4 parties :
- Le digeste : Ensemble des écrits des juristes consultes romains de l’époque classique. En 528, justinien lui avait donné 10 ans pour travailler. En 533 le digeste estpublié. C’est la doctrine de l’époque classique de Rome. C’est entre le 2ème siècle avant JC et 3ème siècle après JC. Juristes comme Ulpien, Paul, Papinien. C’est de la théorie pure. Les praticiens n’ont que peu apprécié ce digeste car difficile à appliquer.
- Les institutes : C’est un manuel de droit destiné aux étudiants. Dont le plan est peu concret. Il reprend d’autres institutes écritesbien plus tôt, comme les institutes de Gaïus. Qui au 2ème siècle avait rédigé le sien. Même plan du code civil. Elles ont été publiées en 533. Très vite publié.
- Le code : En 534, le code est publié. Il regroupe toutes les lois des divers empereurs qui se sont succédé à la tête de l’empire. Recueil de lois impériales. A partir de l’empereur Hadrien. Et ce jusque les lois de Justinien : tout yest regroupé. Travail rapide, car Tribonien et ses confrères avait déjà en leur mains d’autres recueils. Comme le code Théodosien. Et aussi le code Hermogénien.
- Les novelles : Ce sont les futures lois impériales. Cela montre que Justinien est lucide, et que le droit doit évoluer, il ne doit pas rester figé, on doit le faire évoluer avec le temps. C’est une nécessité. Les anciennes lois nevont pas suffirent. Triomphe du réalisme.

Ce droit que forme cette compilation, formera un droit savant. Par opposition au droit vulgaire. Le droit « vulgaire » est le droit commun, le droit pratique, le droit des usages et des coutumes. Le droit de Justinien s’appliquera dans la partie orientale, mais à peine dans la partie occidentale.
Le code Théodosien a été publié en 438 après JC.
C’estce code qui va vraiment inspirer l’œuvre juridique des barbares.

En 507, Clovis va régner sur le territoire qui sera plus tard la France.
Le Haut moyen-âge du 5ème au 10ème siècle.
Le Bas moyen-âge, du 10ème au 15ème siècle. Période disparate. On peut le diviser en deux périodes. Car entre le 10ème et 13ème siècle, le pouvoir est morcelé en petits seigneurs. = Féodalité.
Le roi est...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Institutions franques
  • Les institutions de l'époque franque.
  • Histoire des institutions
  • Histoire des institutions
  • Histoire des institutions
  • Histoire des institution
  • Histoire des institutions
  • Histoires des institutions

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !