Histoire des institutions

Pages: 14 (3291 mots) Publié le: 15 mars 2013
B) Les pouvoirs dans la constitution de 1791

La constitution est votée le 3 septembre 1791, le roi accepte le 13 et le lendemain le roi prête serment.

1) Origine des pouvoirs

La souveraineté réside dans la nation, la nation s’exprime par des représentants. Le texte de la constitution ne sera pas soumis à la ratification populaire. En 1791, une originalité concerne la représentation dela nation, l’assemblée parle du corps législatif, le roi est indiqué comme un représentant de la nation. On a l’impression que le roi est mis sur un même pied d’égalité que l’Assemblée, en réalité pas du tout. Si le roi est représenté comme un représentant de la nation c’est uniquement parce qu’il a une petite part dans la fonction législatif, donc dans l’organisation de la loi, c’est son droitde veto. L’élections des représentants élus, en aout 1791, il y a toujours des citoyens actifs et passifs qui se réunissent en assemblée primaire et électorale, mais le cens pour être désignés électeurs est augmenté mais en revanche c’est que le décret du mars d’argent c’est à dire la fonction pour être élu tout en haut est supprimée. Mais en réalité le nouveau système ne sera jamais appliqué, onappliquera le système de Sieyès et sur proposition de Robespierre. L’assemblée Constituante prend une décision importante c’est que aucun membre de l’assemblée constituante ne pourrait être élu dans la futur assemblée. Donc au nom des élections qui ont eu en 1791 aucun membres de l’assemblée nationale constituante vont se présenter aux élection et donc cette assemblée de 1791 et 92 sera composéeentièrement d’hommes nouveaux

2) L’organisation des pouvoirs

Les constituants de 1791 ont choisi un régime de séparation des pouvoirs. Il y a une séparation nette des pouvoirs pouvoir, l’essentiel du pouvoir réside dans une chambre législatif, qu’on va appeler le corps législatif. On lui associe un autre pouvoir qu’on va appeler, un pouvoir exécutif, c’est un pouvoir secondaire ca veut direqu’il exécute ce que dit l’assemblée. Le pouvoir exécutif est remis au Roi, c’est à dire Louis 16. Les pouvoirs législatifs et exécutifs sont relativement indépendants. Il y a une séparation stricte des pouvoirs c’est à dire que les pouvoirs ont très peu d’action l’un sur l’autre.

Le corps législatif : il n’y a qu’une seule chambre législatif qui est composé de 747 députés qui sont élu pardépartement et la durée du mandat est extrêmement brève, élu pour 2ans. L’idée c’est qu’il y ait un renouvellement de l’assemblée législatif sont rôle est assez simple, c’est délibérer et de voter des lois. L’initiative législatif repose entre les seuls mains de l’assemblée, l’exécutif n’a aucun pouvoir sur elle. L’assemblée est permanente, c’est à dire qui siège en permanence, et un statutparticulier pour ces députés, ils sont irresponsables et inviolables, c’est à dire qu’on ne peut pas les arrêter ni les juger dans le but d’assurer l’indépendance de la chambre. Le roi ne peut pas dissoudre le corps législatif, on ne veut pas laisser à quelqu’un qui est la simplement pas hérédité la possibilité de remettre en cause

Le roi, évidemment sont statut à énormément changé, son pouvoirvient de la constitution, plus de dieu. Le pouvoir du roi vient de la nation, ce qui est quelque chose de complètement nouveau, il n’est plus le Roi de France mais le roi des français, cela veut dire que les français ont choisis le roi. En revanche, on reprend les règles fondamentales mais on cantonne le pouvoir du roi

Les pouvoirs du roi, le roi dispose du pouvoir exécutif, c’est à dire le pouvoirdes décisions de la mise en œuvre de la loi, c’est un pouvoir normatif, le roi n’a aucun pouvoir réglementaire, il doit se contenter de mettre en œuvre la loi. L’administration c’est cette partie de l’état qui est chargée d’appliquer la loi. Le roi est la tête de l’administration et de l’armée qui applique des lois. A l’époque un ministre, est un simple exécutant qui simplement aide le Roi....
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