B) Les pouvoirs dans la constitution de 1791

La constitution est votée le 3 septembre 1791, le roi accepte le 13 et le lendemain le roi prête serment.

1) Origine des pouvoirs

La souveraineté réside dans la nation, la nation s’exprime par des représentants. Le texte de la constitution ne sera pas soumis à la ratification populaire. En 1791, une originalité concerne la représentation de la nation, l’assemblée parle du corps législatif, le roi est indiqué comme un représentant de la nation. On a l’impression que le roi est mis sur un même pied d’égalité que l’Assemblée, en réalité pas du tout. Si le roi est représenté comme un représentant de la nation c’est uniquement parce qu’il a une petite part dans la fonction législatif, donc dans l’organisation de la loi, c’est son droit de veto. L’élections des représentants élus, en aout 1791, il y a toujours des citoyens actifs et passifs qui se réunissent en assemblée primaire et électorale, mais le cens pour être désignés électeurs est augmenté mais en revanche c’est que le décret du mars d’argent c’est à dire la fonction pour être élu tout en haut est supprimée. Mais en réalité le nouveau système ne sera jamais appliqué, on appliquera le système de Sieyès et sur proposition de Robespierre. L’assemblée Constituante prend une décision importante c’est que aucun membre de l’assemblée constituante ne pourrait être élu dans la futur assemblée. Donc au nom des élections qui ont eu en 1791 aucun membres de l’assemblée nationale constituante vont se présenter aux élection et donc cette assemblée de 1791 et 92 sera composée entièrement d’hommes nouveaux

2) L’organisation des pouvoirs

Les constituants de 1791 ont choisi un régime de séparation des pouvoirs. Il y a une séparation nette des pouvoirs pouvoir, l’essentiel du pouvoir réside dans une chambre législatif, qu’on va appeler le corps législatif. On lui associe un autre pouvoir qu’on va appeler, un pouvoir exécutif, c’est un pouvoir secondaire ca veut dire