Histoire des obligation dissertation sur la violence.

1176 mots 5 pages
LA VIOLENCE

Dans notre droit moderne, la violence est une cause de nullité relative du contrat. En effet, en vertu de la combinaison des articles 1108 et 1112 du Code civil, la violence est un vice de consentement. La violence est aujourd'hui considérée comme une cause de nullité du contrat, lorsqu'elle a été exercée sur la partie contractante. Néanmoins cela n'a pas été toujours le cas. La notion de violence a subi de multiples évolutions.
Dans les périodes formalistes, les notions de dol et de violence n’ont pas été retenues et cette théorie des vices est tardive y compris dans le droit romain. Le dol et la violence ne sont sanctionnés qu’à partir du 1er siècle avant Jésus-Christ en tant que délit sur intervention du prêteur. Avant notre ère, les contrats entachés de dol ou de violence étaient valables. Les romains utilisaient le terme de meetus pour désigner les contraintes physiques ou menaces qui suffisaient à impressionner un homme courageux. Ainsi, il s'agit d'étudier les différentes évolutions de la notion de violence dans le contrat. Il convient alors de se demander quelles sont les différentes évolutions que la notion de violence a subi du droit romain à l'époque médiévale et moderne?
Par conséquent il convient d'étudier cette notion en abordant un plan chronologique. Il paraît judicieux de voir comment la notion de violence était abordée en droit romain (I) et par la suite étudier la notion de violence sous le droit moderne et médiéval (II).

I/ Une vision étroite et objective du metuus en droit romain

Le droit romain accorde a la violence qu'il definit comme le metuus une vision étroite assez objective notamment par la mise en place de deux systèmes : le système du jus civil ( A) et le système prétorien ( B).

A- Le système du jus civil

D'après le système du jus civil de façon générale, dans les contrats dit de bonne foi, le metuus n'engendrait pas la nullité. Cependant, le metuus pouvait être considéré comme un manquement au

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