Histoire du droit 1 ère année

Pages: 94 (23253 mots) Publié le: 4 avril 2011
HISTOIRE DU DROIT

Histoire des institutions et des sources du droit a partir de 1789

Révolution commence mai juin 1789, avec l’ouverture des états généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne.

Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799)

IIème Partie:Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814)

IIIème Partie: Institutions et sources du droits sous les Monarchies rétablies: la Restauration et la Monarchie de juillet (1814-1848)

IVème Partie: Institutions et sources du droit a partir de 1848 (seconde république et second empire)

Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799)Processus révolutionnaire commence avant l’ouverture des états généraux, qui font que se régime est un régime en crise. D’abord il y a une crise des idées.

Chapitre 1: La crise de l’ancien régime ou la pré-révolution:

Section 1: La crise de conscience liée a l’émergence d’idée nouvelle:

C’est une remise en cause par la réflexion de la société d’ancien régime et cette remise en cause est assezancienne, cette remise en cause on la doit a des auteur monarchiste dès le XVII et mm avant , on voit se développer des thèmes remettant en cause le pouvoir du roi, ces thèses viennent de grands aristocrates qui considère que le roi doit partagé son pouvoir et développer des théorie sur le rôle plus important que devrait avoir l’aristocratie

Assez ancienne : solution indispensable pourmaintenir le pouvoir intact.
La monarchie a toujours fait l’objet d’attaques.

Fénelon: grand aristocrate et Saint Simon: courtisan, il vit à la Cour trouve que le roi a beaucoup trop de pouvoirs, critique la place de + en + importante de la bourgeoisie au sein de la société, il crache un peu dans la soupe. Ces 2 hommes sont favorable au partage du pouvoir entre les aristocrates et le monarques.Boulainvilliers : noble de rang moyen, il critique le trop grand pouvoir du roi.

Ces thèses aristocratiques n’aboutissent pas : le centre de cette critique : donner + de pouvoirs aux nobles, que les nobles récupèrent le pouvoir qu’ils avaient lors de la féodalité.

Le Tiers Etat et la bourgeoisie voient d’un mauvais œil cette contestation de la part des nobles.

Un mouvement se développe :le mouvement des lumières se développe au milieu du XVIIIème siècle et va avoir beaucoup + d’échos :

Les auteurs qui sont derrière ce mouvement viennent de l’aristocratie et du Tiers Etat : la diversité des auteurs fait que la population va se sentir d’avantage concernée par ces thèses des lumières.
Et la diversité des thèmes défendus font la popularité de ce mouvement auprès du peuple.D’autres auteurs défendent des thèses beaucoup + libérales, considérées comme étant d’avantage destinées au peuple.
Plusieurs auteurs défendent les droits du peuple à l’intérieur de cette nation : le peuple a des droits et ces droits ne sont pas respectés.

Le contexte du XVIIIème siècle est un contexte favorable à l’épanouissement de telles idées : on a changé de roi et de régime et la 1ère moitiédu XVIIIème siècle se caractérise par un certain changement : le roi soleil décède en 1715 : le pouvoir est transmis à son petit fils : Louis XV qui est trop jeune pour assumer le port du pouvoir : il a 5 ans : on organise une régence dans les règles préétablies organisée par le Duc d’Orléans : le neveu de Louis XIV.

Changement radical de règne : période de réaction après le règne de LouisXIV ; période très libérale où on veut profiter de la vie, on rattrape le temps perdu et les mœurs deviennent elles aussi très libérales : liberté d’idée, il y a moins de contrôle, moins de censure, beaucoup + d’écoute.
Cela est favorisé par le régent, il se définit comme un libertin et il laisse se développer ses idées très libérales.
Louis XV recevra une éducation libérale même s’il régnera...
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