TD HISTOIRE DU DROIT

Les causes de la révolution : structurelle (depuis longtemps) et conjoncturelle
Structurelle : idéologie des Lumières, théoricien qui remettent en causes l’ordre établit. Descartes (17e siècle) remet en cause le magistère c’est-à-dire la croyance en une vérité indiscutable en raison de l’autorité qui la formule. Sa critique se limite à la philosophie et pour lui ne valent les explications que par la raison, lorsqu’on peut démontrer un fait par une preuve rationnelle. Bayle (17e siècle), il applique la méthode de Descartes à la religion. Sa a remis en cause le catholicisme et l’autorité royale (fondé sur la religion, droit divin). Les Encyclopédistes (Diderot et D’Alembert) sous le règne de Louis XV expliquent tout au travers du filtre de la raison. Cette encyclopédie remet en cause la religion et la censure et quasi inexistante. Rousseau, reprend les idées d’autres philosophes (Hobbes, Locke) qui est d’expliquer le fondement de la société par un pacte social, Le contrat social. Il va mettre en place un culte de la volonté général (la loi n’a de valeur que si elle est l’expression de la volonté général). Un auteur plus politique, Montesquieu est un représentant de la noblesse de robe d’ancien régime. Il montre une certaine anglomanie amour de l’Angleterre) mais en réalité il souhaite un retour à la monarchie tempéré médiévale afin de jouer un rôle. Il va exprimer deux théories : le pouvoir devrait être limité soit par la théorie des corps soit par la théorie de la balance des pouvoirs. Théorie des corps, des corps intermédiaire entre le peuple et le roi (assemblée de notable) qui n’est pas nouvelle. La théorie de la balance des pouvoirs, c’est de dire qu’on va séparer les pouvoirs entre trois organes pour que chacun exerce trois pouvoirs (exécutifs, législatifs et judiciaires) pour se contrôler les uns des autres.
L’opposition des parlements (cour de justice), depuis la fin du règne de Louis XIII est l’une des causes de la révolution.