HISTOIRE DU DROIT

Histoire des institutions et des sources du droit a partir de 1789

Révolution commence mai juin 1789, avec l’ouverture des états généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne.

Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799)

IIème Partie: Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814)

IIIème Partie: Institutions et sources du droits sous les Monarchies rétablies: la Restauration et la Monarchie de juillet (1814-1848)

IVème Partie: Institutions et sources du droit a partir de 1848 (seconde république et second empire)

Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799)

Processus révolutionnaire commence avant l’ouverture des états généraux, qui font que se régime est un régime en crise. D’abord il y a une crise des idées.

Chapitre 1: La crise de l’ancien régime ou la pré-révolution:

Section 1: La crise de conscience liée a l’émergence d’idée nouvelle:

C’est une remise en cause par la réflexion de la société d’ancien régime et cette remise en cause est assez ancienne, cette remise en cause on la doit a des auteur monarchiste dès le XVII et mm avant , on voit se développer des thèmes remettant en cause le pouvoir du roi, ces thèses viennent de grands aristocrates qui considère que le roi doit partagé son pouvoir et développer des théorie sur le rôle plus important que devrait avoir l’aristocratie

Assez ancienne : solution indispensable pour maintenir le pouvoir intact.
La monarchie a toujours fait l’objet d’attaques.

Fénelon: grand aristocrate et Saint Simon: courtisan, il vit à la Cour trouve que le roi a beaucoup trop de pouvoirs, critique la place de + en + importante de la bourgeoisie au sein de la société, il crache un peu dans la soupe. Ces 2 hommes sont favorable au partage du pouvoir entre les aristocrates et le monarques.