HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789

LICENCE DROIT 1re ANNEE – 1er

SEMESTRE

Amphithéâtre N-Z Année universitaire 2013-2014

PLAN DE COURS
TITRE INTRODUCTIF. LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE A LA VEILLE DE LA REVOLUTION
CHAPITRE 1. LA SOCIETE D’ANCIEN REGIME
SECTION 1. Une société catholique
§1. L’unicité de la foi §2. Le rôle social de l’Eglise §1. Le Clergé §2. La Noblesse §3. Le Tiers-état

SECTION 2. Une société d’ordres

SECTION 3. Une société de corps

CHAPITRE 2. LA MONARCHIE ABSOLUE
SECTION 1. Les principes du gouvernement monarchique
§1. Les fondements du pouvoir royal §2. L’absolutisme monarchique
A. La légitimité religieuse de la fonction royale B. Les lois fondamentales du royaume A. Les principes de l’absolutisme B. La traduction institutionnelle de l’absolutisme

SECTION 2. Les moyens du gouvernement monarchique
§1. L’administration du royaume
A. Le statut ordinaire des agents de l’Etat : l’office 1. L’inamovibilité de l’office 2. La patrimonialité de l’office a. La vénalité de l’office b. L’hérédité de l’office B. Les conséquences du statut des officiers A. Le gouvernement central B. Les Parlements 1. L’origine des parlements 2. Le rôle politique des parlements C. Les Etats généraux

§2. Le gouvernement du royaume

CHAPITRE 3. LA CHUTE DE LA MONARCHIE ABSOLUE
SECTION 1. La crise du modèle social d’Ancien Régime
§1. Les mutations de la société §2. Les blocages de la société

SECTION 2. La crise idéologique de l’Ancien Régime
§1. La contestation politique et sociale
A. Les critiques de la Monarchie Absolue 1. La contestation nobiliaire 2. Les théories du contrat social B. Les critiques de la société d’Ancien Régime

§2. La diffusion des idées contestataires

SECTION 3. La crise institutionnelle de la Monarchie Absolue
§1. L’opposition systématique des parlements
A. Les moyens de l’opposition parlementaire B. Les motifs de l’opposition parlementaire 1. Le domaine de l’opposition 2. La théorie des