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Histoire des institutions publiques

6971 mots 28 pages
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Cours d'Histoire des Institutions Publiques

Leçon 1 : L'Ancien Régime politique.

I) La monarchie.

A) La monarchie chrétienne.
Tout pouvoir vient de Dieu, cette règle s'applique à la monarchie. Elle est inscrite dans la nature des choses, le roi domine ses sujets. Le roi de France est sacré, c'est le ministre de Dieu. 18° siècle, les lumières commencent à se dire que le sacre est une « vieillerie ». En 1775, Turgot conseil à Louis XVI de renoncer au sacre, mais celui-ci refuse.

B) La monarchie absolue.
C'est un principe très nuancé.
- Le principe : c'est une monarchie où il n'existe aucun contre-pouvoir. 16° siècle, Jean Bodin théorise la souveraineté, et Bossuet théorise la monarchie de droit divin. Le roi est seulement responsable devant Dieu. Il n'y a pas de séparation des pouvoirs, tous sont concentrés dans les mains du roi. Cependant, la monarchie n'est pas despotique, le but du pouvoir est d'assurer le bien commun, le roi est soumit à un ordre juridique qui émane de Dieu ; ce sont les lois divines et naturelles. Le roi doit être juste et bon, il ne peut être sanctionné, mais il subit des pressions pour le remettre dans le droit chemin. Certains organes ont pour but de rappeler au roi le principe de la monarchie. Le roi reçoit des parlements des remontrances, il n'est pas obligé de les suivre, mais il le fait en général.
- La pratique : il y a en réalité beaucoup de nuances, ainsi que des obstacles. La monarchie doit respecter ce qui est ancien, elle doit respecter la tradition, car elle s'appuie sur son ancienneté. En droit privé intervient peu, il respecte la coutume. La diversité de langues et d'impôt est respectée. Le roi ne touche pas aux privilèges. Il existe bien des commissaires qui ont pour but d'unifier le royaume (ils agissent au nom du roi), mais ils ne disposent pas de moyens d'actions assez importants. Des organes, tel que les parlements peuvent s'opposer au roi, il en est de même pour les officiers sur lesquels le roi n'avait

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