Histoire de la loi des XII tables

1758 mots 8 pages
Eda Baci Introduction historique au Droit« La société est bien gouvernée quand les citoyens obéissent aux magistrats et les magistrats aux lois » - Démosthène citation de Solon. Aux origines de Rome, le droit, sous la royauté, n'était pas encore bien distinguée de la religion. En effet, le droit était un droit sacré relevant du monopole de prêtres, qu'on appelait les pontifes. Les « lois royales » sont donc des prescriptions religieuses en dehors de la sphère du droit laïque, ce sont …afficher plus de contenu…

Ils ont la maîtrise de tout le système juridique, ce qui déplait fortement au reste de la population, nommé la Plèbe. En effet, cette situation va générer un conflit interne. Les plébéiens parviennent, par la suite, à limiter la puissance des consuls en donnant aux grandes règles du droit civil une base légale avec la création de la Loi des XII Tables. Cette loi constitue donc le premier corpus de loi romaine. Nous pouvons, par ce fait distinguer deux périodes bien distinctes : avant (loi non écrite, inaccessible par le peuple) et après la création de la loi des XII Tables (loi écrite et plus …afficher plus de contenu…

Elle est définie par le Larousse comme un « changement brusque et violent dans la structure politique et sociale d'un État, qui se produit quand un groupe se révoltant contre les autorités en place, prend le pouvoir et réussit à le garder ». Dans ce cas le groupe qui se révolte est la Plèbe, contre les autorités en place c’est-à-dire le Patriciat. La révolution au sens juridique consiste en l’édiction d’une norme dont la validité ne peut pas être rattachée à une norme précédente. En effet, la loi des XII Tables est la source de tous les droits privé et public et le fondement du droit civil « ius civil ». C’est ainsi que nous montre Portalis à travers cette citation « l’histoire de la législation de Rome est, à peu près, celle de la législation de tous

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