HISTOIRE

Partie 1: Les droits savons

Le droit savon est composé du droit Romain et du droit canonique et c'est le droit commun en Europe qui a influencé la pensé du droit. Le droit romain est édicté entre 509 avant JC et 476 après JC. Le droit canonique c'est le droit de l'église catholique en moyen âge. Ils ont une influence directe sur notre propre système juridique.

Chapitre 1: Le droit savon

Le droit dépend directement à l'organisation de la société et de l'organisation politique. Le droit est évolué selon le besoin de la société. Par fois c'est la société qui construite le droit et l'envers.

Section 1: L'organisation des institutions

La création légendaire de Rome a eu lieu en 763 avant JC. En 69 avant JC le début de la période républicaine Romaine. La création de l'empire Romain a eu lieu en 27 avant JC, la chute de l'empire Romaine a eu lieu en 473 après JC.
Donc en niveau institutionnel on trouve trois régimes la royauté, le république et l'empire.

§1: Le régime républicain, une république oligarchique et aristocratique

Dans la société Romaine on voit la création de 2 groupes sociaux dans une part il y avait l'élite sociale et économique qui étaient les propriétaires on les appel les patriciens et dans l'autre part il y avait tout le reste de la population qui sont les plébéiens. Cette organisation se trouve aussi sur les organisations institutionnelles.

Le groupe de l'élite sociale dans le république romaine est considéré comme le meilleur au point de vue de la richesse et naissance.
Il y a le sénat qui représente les patriciens et puis il y a l'assemblé qui représente les plébéiens.

L'assemblé ne suffit pas pour faire fonctionner le régime il faut aussi des hommes pour faire fonctionner le régime il prennent des décisions donc les magistrats.
Les magistrats dépendent de l'autorité publique, c'est celui qui exerce une partie de l'autorité au nom du sénat et du peuple de Rome. Ces magistrats sont nombreux le