IAS 38 Les immobilisations incorporelles
Exposé correspondant au cours de comptabilité comparée

Sommaire I. Définition et caractéristiques .......................................................................... 3 II. Les différences de comptabilisation ............................................................... 4 III. Exemple. ...................................................................................................... 11 IV. Pour aller plus loin … ................................................................................... 13 V. Bibliographie ................................................................................................ 13

I. Définition et caractéristiques

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I. Définition et caractéristiques
Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable et d'utilisation durable sans substance physique, qui permet à l'entreprise d'avoir une certaine pérennité. Les caractéristiques d’une immobilisation incorporelle : L’actif est identifiable (séparable des activités de l’entreprise ou protégé par un droit légal ou contractuel). L’actif est contrôlé par l’entreprise (l’entité a la maîtrise des avantages économiques et assume l’essentiel des risques). Les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entreprise. Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.

L’IAS 38 inclut les immobilisations incorporelles sauf : - Celles qui font partie du champ d’application par des autres normes IFRS (goodwill résultat d’un regroupement d’entreprises (IAS 36 et IFRS 3), actifs financiers ( IAS 39,…). - Celles qui sont relatives aux droits miniers, la prospection et l’extraction de minerais, de pétrole, de gaz naturel et autres ressources similaires non renouvelables (IFRS 6). Sont considérées comme immobilisations incorporelles les frais d’établissement, les brevets, les marques … Cependant, pour le PCG comme pour l’IAS 38, les dépenses ne pouvant être considérées comme des actifs