Incoterm

Pages: 23 (5665 mots) Publié le: 15 février 2012
Plan

Introduction
I. Les documents

1. La facture commerciale
2. Les documents d’expédition
3. Les documents d’assurance
4. Les documents douaniers

II. Les termes de vente usuels (INCOTERMS)

1. présentation des incoterms 
2. le choix de l’incoterm 
3. Incoterm 2011
4. Les limites des incoterms

Conclusion

Introduction

L’expansion deséchanges internationaux, favorisée au lendemain de la seconde guerre mondiale par les moyens de communication et de transport de plus en plus rapides et de plus en plus diversifiées ainsi que par l’évolution de l’informatique et des télécoms, a avéré nécessaire de définir et de réglementer.
A cet égard, la Chambre du Commerce Internationale (CCI) a codifié un certains nombres de règles telle que :* Les règles internationales pour l’interprétation des termes commerciaux « incoterms » ;
* Les règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires ;
* Les règles uniformes relatives aux encaissements…
Ces règles appliqués actuellement par un nombre important de pays, sont destinées à rendre aisés les relations entre commerçants des différente nations, en leur facilitant lacompréhension des termes et des engagements liés à chaque opération.
Pour mieux comprendre donc l’engagement des exportateurs et des importateurs et la portée du risque du banquier dans le cadre des remises et des crédits documentaires, il est nécessaire d’étudier les principaux termesde vente utilisé dans les opérations du commerce internationale ou incoterm ainsi que les différents documents quien sont le support.

I. Les documents :
Toutes les opérations d’importations ou d’exportations effectués soit directement entre négociants de pays différents soit par remises documentaires ou encore par crédits documentaires ne peuvent être dénouées qu’après transmission par l’expéditeur des « documents » formés par :
La facture commerciale
Les pièces d’expédition
Les documentsd’assurance éventuellement
Les documents précisant les caractéristiques des marchandises, exigés par les services de douanes, la règlementation des changes du pays destinataire ou l’importateur lui-même.
1. La facture commerciale
Il est de pratique courante qu’un acheteur sollicite de différents vendeurs des factures proformas sue des marchandises données afin de pouvoir comparer et opter. Une foisson choix déterminé, il demande au fournisseur retenu la livraison de la marchandise accompagnée d’une facture définitive.
À propos de la facture commerciale
Pour tous les envois autres que des documents, il faut fournir trois exemplaires de la facture commerciale ou de la facture pro forma (si la facture commerciale n´est pas disponible). A cet effet, il faut utiliser du papier à en-têteprofessionnel ou personnel s´il contient tous les renseignements figurant sur la facture. |
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Éléments requis |
Les éléments qu’il faut indiquer sur une facture commerciale sont les suivants : * Nom et adresse de l´expéditeur (vendeur), conformes à ceux figurant sur l´étiquette d´adresse. Indiquez également le nom et le numéro de téléphone de la personne-ressource. * Nom etadresse du destinataire (y compris le pays de destination et le code postal), conformes à ceux figurant sur l´étiquette d´adresse. Pour garantir la livraison dans les délais prévus, indiquez le nom et le numéro de téléphone de la personne-ressource. * Date de la facture. * Numéro du bon de commande ou de la facture, le cas échéant. * Nom et adresse de l´acheteur (l´importateur) si celui-cidiffère du destinataire, avec le nom et le numéro de téléphone de la personne-ressource. * Description complète de chaque article expédié. Donnez-en une description précise. * De quoi est-il constitué (indication du matériau qui compose l´article)? Quel est son usage? Mentionnez les codes douaniers harmonisés (HTN) si vous les connaissez. * Pays d´origine (de fabrication et de production)....
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