Interprétation de la règle de droit

945 mots 4 pages
Section 2 : L’interprétation de la règle.

Le syllogisme c’est une modalité de la pensée qui déduit d’une majeure et d’une mineure une conclusion. C’est un procédé de logique assez formel. C’est la logique formelle. Le syllogisme ne garantit pas toujours la vérité de la conclusion. Le syllogisme en soit est un procédé formel qui ne garantit pas automatiquement la vérité de la conclusion. Cette prudence avec le syllogisme est particulièrement dans les sciences humaines et en droit. Le syllogisme judiciaire est en général la façon dont le juge résonne. La proposition la plus générale en droit est la majeur, la règle. La mineure en droit se dédouble : c’est d’abord les faits, mais les faits bruts ne suffisent pas. Pour qu’ils soient utiles en droit il faut leur mettre une étiquette, cela s’appelle la qualification opération intellectuelle qui consiste à donner un sens juridique, ou une dénomination, a des faits.

Paragraphe 1 : Objet et nécessité de l’interprétation I- La notion d’interprétation

Interpréter c’est « discerner le véritable sens d’un texte obscur » (vocabulaire Cornu).
Le droit doit souvent être interpréter. C’est utile et nécessaire. Par hypothèse, l’interprétation est nécessaire uniquement lorsqu’un texte est ambigu ou obscur. On dit que l’interprétation cesse dans la clarté. Lorsque la règle est claire, il faut simplement l’appliquer. Le problème est qu’il faut savoir quand une règle est claire. Contrairement à ce que pensait Napoléon Bonaparte, l’interprétation est souvent nécessaire. Montesquieu dit : « le juge doit être la bouche de la loi ». En réalité, c’est plus compliqué car l’interprétation est souvent nécessaire. On considère qu’une règle est claire lorsqu’elle n’est pas de nature à faire naitre un doute dans un esprit éclairé. Qui va décider s’il y a un doute ? Qui va dire si la personne est un esprit éclairé ? C’est à l’interprète de décider quand il doit y avoir interprétation. L’interprète est souvent le juge.

II- le

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