Introduction à l'histoire du droit
Retracer l’évolution des institutions politiques depuis 1789.Organisation du pouvoir politique = s’interroger sur qui décide : le peuple ? Ses représentants ? Le dirigeant politique ? Est ce que le législatif domine ou l’exécutif ?
Les courants politiques se sont formés à partir de la Révolution Française : droite (exécutif qui domine, dirigeant qui s’impose), gauche (peuple qui s’impose davantage, il doit décider). Ces courants ont une continuité envers nous.
Gaullisme : bonapartisme
1789 : rupture dans (l’évolution de la société) l’histoire politique française. À partir de 1789 il y a une nouvelle manière d’envisager la société. * Approche économique : ceux qui produisent les richesses (commerçants, entrepreneurs) et ceux qui n’en produisent pas (étudiants, chômeurs, retraités). * Approche sociologique : Hommes Femmes jeunes, vieux. * Approche nationaliste : les français et les étrangers.
La société était divisée en 3 fonctions : * Spirituelle : le clergé chargé de faire respecter les valeurs de l’Église, même le roi doit se plier à ses valeurs. Fonction la plus importante car même le roi devait respectée cette fonction. * Militaire : c’est la défense assurée par la noblesse qui décrétait qu’elle paya l’impôt de sens (elle est exemptée des impôts), privilèges. * Fonction de production de richesse : le commerce.
Le roi (Xème) n’avait pas de pouvoir, et à force d’intrigue, de conquêtes, de mariage, il est devenu le personnage politique le plus important. « L’état c’est moi » détenant tous les pouvoirs (absolutisme). À la fin du XVIIIème, les valeurs de la société changent car l’économie prend de plus en plus d’importance: le commerçant, le financier, le bourgeois, deviennent des personnages considérables économiquement, et méprisés politiquement (non reconnus). Ils ont le pouvoir économique, mais n’ont pas le pouvoir politique, d’où leur irritation au XVIIIème.