Introduction historique au droit
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Introduction historique au droit (V°-XV siècle) :
Les historiens distinguent trois périodes :
476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la fin de la guerre de cent ans opposant la France à l’Angleterre).
1453-1489 : la troisième période commence alors (l'ancien régime ou la période moderne) et s'achève avec la révolution française en 1489.
Règles qui ont permis de vivre en société : le statut juridique, de l'individu, des groupes, formes d'organisation sociale.
Le droit de ces époques va permettre aux individus et aux groupes de vivre ensemble.
Pour vivre ensemble il faut organiser un cadre institutionnel, politique, administratif et des cadres économiques et sociaux.
Entrée historique au droit français.
I. Les racines du droit français
Le droit français est redevable à trois apports fondamentaux :
L'apport de Rome
L'apport du christianisme
L'empreinte germanique
Influences qui se sont entrecroisées.
1. L'apport de Rome
En matière juridique la consistance de l'héritage romain est considérable : Rome et l'empire romaina été envahi seulement ces peuples qui sont arrivé dans l'empire romain n'ont pas pu imposer leur propre droit, leur propre institution. Ces peuples barbares étaient peu nombreux, peu oppressif et leur droit n’était p astres attractif car leur droit était fait de règlestrès simples, élémentaire alors que celui des romains était remarquable. Ces barbares n’avait pas les moyens d’imposes aux populations qui peupler cet empire romaine de renoncer à leur mœurs à leur droit, au structures établies. Le droit romain n’a pas pu disparaitre d’un coup il a forcémentmarqué