PARTIE I : LES APPROCHES DU DROIT Chapitre 1 : La définition du droit

1.1. Le concept de droit a) Le droit dans la société 1. l’organisation de la société, la contrainte publique et l’ordre juridique 2. la fonction du droit et l’ordre social b) Les multiples sens du mot « droit » 1. le droit objectif 2. le droit subjectif 3. le droit positif 4. le droit naturel

1.2. La règle de droit a) Les caractères distinctifs de la règle de droit 1. le caractère obligatoire, général et abstrait 2. le caractère coercitif

b) Les éléments de la règle de droit 1. l’état de fait 2. le dispositif 3. droit dispositif et droit impératif

Chapitre 2 : Les différentes branches du droit

2.1. Le droit interne a) La distinction entre le droit public et le droit privé b) Les subdivisions du droit public 1. le droit constitutionnel 2. le droit administratif 3. le droit pénal 4. le droit de procédure

c) Les subdivisions du droit privé 1. le droit civil 2. le droit commercial

2.2. Le droit international a) Caractéristiques du droit international

b) Le droit international public

c) Le droit international privé Chapitre 3 : Les sources du droit

3.1. Les sources formelles du droit

a) La coutume

b) La loi

3.2. Les sources matérielles du droit

a) La jurisprudence b) La doctrine

c) Les principes généraux du droit

PARTIE II : LA THEORIE GENERALE DU DROIT

Chapitre 1 : Les éléments de la relation juridique

1.1. Le sujet de droit

a) Les personnes physiques

b) Les personnes morales 1. les personnes morales de droit privé 2. les personnes morales de droit public

1.2. Le rapport de droit

a) Les faits juridiques

b) Les actes juridiques

1.3. La sanction

a) La sanction civile

b) La sanction pénale

c) La sanction administrative

Chapitre 2 : L’application du droit

2.1. Le syllogisme juridique

2.2. L’application