I / LE CONCEPT DE JUSTE VALEUR

A) DÉFINITION DE LA JUSTE VALEUR

1 - Définition de la juste valeur

La définition de la juste valeur repose sur l’hypothèse de continuité de l’activité del’entité sans besoin ou intention de la liquider, ni de la réduire ou de s’engager dans des transactions à des conditions défavorables.

La juste valeur (ou Fair Value) est l’un des principes fondateurs des normes IFRS. La norme IAS 32 la définit comme «le montant pour lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint, entre des parties bien informées et consentantes dans le cadre d’une transaction effectuée dans des conditions de concurrence normale».

Elle est souvent confondue avec une «valeur de marché», mais de nombreux biens ne relèvent pas de marchés existants: il s’agit alors de trouver une valeur «pertinente».

La norme autorise ainsi une entité d’identifier tout actif ou passif financier lors de sa comptabilisation initiale comme étant mesuré à la juste valeur, avec enregistrement des variations de juste valeur au compte de résultat. Toutefois, afin d’imposer une certaine discipline, il n’y a pas de reclassement possible dans ou hors de cette catégorie.

De plus, les IFRS redéfinissent les notions d’actif et de passif. Ces définitions de portée générale sont proposées dans le document élaboré par l’IASB intitulé «Framework», document qui sert de cadre conceptuel à l’élaboration des normes comptables internationales.

Un actif est «une ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’évènements passés et dont les avantages économiques futurs sont attendus par l’entreprise».

Un passif est «une obligation actuelle de l’entreprise résultant d’évènements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entreprise par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques futurs». Ainsi, les éléments ne respectant pas la définition d’un actif ou d’un passif devront faire l’objet d’une dé