La compilation justinienne

Pages: 6 (1258 mots) Publié le: 28 octobre 2013
Cette quete s’acheve sous Justinien qui se presente comme la Lex Animata, l’empereur desormais cré le droit mais tout comme Rome ,e s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traversé bien des crises avant que cette expression prenne son sens.
Au III eme siecle Rome entre dans une periode de crise econo les finances vont mal, politique car la succesion au trone n’est pas regelementé, menaced’invasion par des Barbares. De nombreuses disposition legislatives sont prises pour palier ce probleme ce qui conduit a de veritable inflations legislatives. Cette crise dure jusqu’en 284 lorsque Diocletien arrive au pourvoir et restaure l’autorité imperiale. Il règne de 284 à 305 de notre ère. On entre donc dans le bas empire. L’empereur devient alors le maitre, le dominus, il devient sacré, ilexerce un pouvoir beaucoup plus centralisé, autoritaire et sans partage, et c’est sous l’impulsion de cet empereur que les premiers codes vont voir le jour. (Gregorien et Hermogenien). Il faut attendre 438 pour qu’une compilation officielle soit redigée avec l’ensemble des constitutions imperiales depuis Constantin : le code Theodosien.


Il peut parraitre interessant de se demander quelsobjectifs poursuivent les comp de Jus ?

Les compilations de Justinien premettent de lutter contre les sources tradi du droit (I) et engendre le triomphe de la loi (II)

I- La lutte contre les sources du droit traditionel

A- Un declin des anciennes sources du droit

La coutume
La coutume existe depuis toujours a Rome, sous la royauté elle exprime la facon d’être des ancetres mos majorumelle forme l’une des sources du droit principale sous la republique et sous l’empire elle continu a s’appliquer a titre d’usage encestral. Elle doit cependant respecter les droits qui lui sont superieurs. Sous le bas empire une theorie va naitre a propos de la coutume qui va permettre dexpliquer sa force obligatoire. La coutume doit être ancienne «vetusta», elle doit obtenir le consentement desinteressés, le consentement général.
Dans certains cas la coutume comble les lacunes de la loi elle est «praeter legem». Si elle est contraire a une loi, la coutume s’incline, elle est donc contra legem. La loi est une source superieure a la coutume. Toutes les coutumes contraires aux differents textes contenus dans le corpus juris civilis sont mises à l’ecart. Outre la coutume une autre source dudroit est mise a mal : l’edit du preteur.


L’edit du preteur
Le droit pretorien forme avec la jurisprudence la source du droit la plus importante sous la republique. Il reste une source creatrice du droit jusqu’au milieu du premier siecle apres JC. Le droit pretorien se fige, il n’evolu plus et les preteurs se contentent de recopier les edits de leurs predecesseur sans les modifier. C’estalors que l’empereur Hadrien ordonne de fixer le droit pretorien. Ce travail prend le nom d’Edit perpetuel «edictum perpetum» il est realisé vers 130 par le Jurisconsult Julien. Le preteur n’est desormais plus createur de droit il n’est donc deja plus un obstacle a la volonté de l’empereur Justinien.

Malgré le declin de certaines sources traditionelles du droit Justinien va devoir..

B- Uncontrole des sources qui perdurent

Il s’agit principalement ici de controler la jurisprudence. La jurisprudence apparait a la fin de la republique et atteint son apogé sous le principat les jurisconsults sont des praticiens du droit. Ils jouent le rôles d’avocats et composent egalement des oeuvres doctrinales c’est le cas par exemple de Gaius qui redige les Institutes. Ces jurisconsults definissentles premieres notions du droit et donnent les premieres regles d’interpretation du droit. L’empereur doit donc imperativement la controler. Sous le haut empire certain jurisconsults peuvent donner des consultations en vertu de l’autorité du Prince, cette pratique marque le debut de la main mise de l’empreure sur les jurisconsults, il a alors ses juristes officiels. Une autorité particulière est...
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