INTRODUCTION

Sujet de l’étude :
Mon sujet d’étude seras porter sur la contrefaçon et ses différents domaine mais porteras surtout sur la contrefaçon de marques.

Problématique :
Quesque la contrefaçon ?
Dans qu’elle domaine existe-t-elle ?
Qu’elle conséquence peut-il y avoir ?

Annonce du plan :

Dans un premier temps nous étudierons qu’est-ce que la contrefaçon et ses différents domaine, ensuite nous verrons pour qui est la contrefaçon puis pour finir nous verrons les conséquences qu’il peut y avoir au niveau de la loi.

DEVELOPPEMENT

1- La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire.

2- Ils existent plusieurs domaines de contrefaçon comme dans les marques, les tableaux d’artistes, les brevets, les logiciels ainsi que sur les droits d’auteur.

3- La contrefaçon de marques est la reproduction, l’imitation de la marque, sans autorisation de son propriétaire. La détention, la vente ou l’importation de produits comportant une marque contrefaisante.

4- La contrefaçon est souvent pour des personnes qui n’ont pas les moyens de s’acheter de la marque car c’est trop cher pour eux et comme la contrefaçon est bien souvent moins cher c’est personnes sont tenter de l’acheter. Quelque fois les personnes ne se rendent pas compte que c’est de la contrefaçon et ils ne savent pas ce qu’il pourrait avoir comme conséquence, pour cela ils existent des moyens pour vérifier si c’est de la contrefaçon ou non, il existe plusieurs critères tels que la qualité du produit, le prix, l’emballage, l’étiquette, le lieu de vente et l’argumentation du vendeur.

5- Les personnes qui exercent la contrefaçon et qui se font interpeller par la douane seront sanctionner. Pour les contrefaçons de marque, des sanctions douanières peuvent être prises. Le code des douanes prévoit, la confiscation des