La consommation
TPE :
La Contrefaçon

LES MARQUES VICTIMES OU COUPABLES DE LA CONTREFAÇON ?

Sommaire :

I. Les Marques et la Contrefaçon, l’aspect économique.

II. La Juridiction.

III. La contrefaçon dans notre société.

La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit. Elle est considérée comme une violation d’un droit de propriété intellectuelle. La cause de cette pratique est de plusieurs natures, tout d’abord pour des raisons économiques mais aussi pour des raisons d’identité sociale.
Elle existe depuis l’invention de la monnaie elle-même : Bien avant l’utilisation des billets et des pièces de monnaies lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient des fausses et les faisaient passer pour des vraies.
Elle provient d’un véritable besoin de satisfaire une clientèle désargentée qui veut porter des vêtements ou des accessoires de marques pour faire « effet ».
La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur économique.
* 72 % des articles saisis étaient en provenance d'Asie (Chine, Corée du Sud, Hong-Kong, Thaïlande, Viêt-Nam): Les articles saisis en 2004 provenaient essentiellement de Chine, considéré comme le premier pays producteur de contrefaçon. En Asie : l'Inde est un des pays producteurs de médicaments contrefaits, et le Pakistan, est un des premiers en matière textile. La part de la Turquie, aux portes de l'Union européenne, est en déclin par rapport à celle de l'année précédente, de même pour l’Italie. En revanche, la France apparaît désormais comme pays producteur de contrefaçons, à hauteur de 6 % des saisies réalisées.

Nous allons nous intéresser aux marques et à la contrefaçon en France. Et nous nous demanderons si les marques sont coupables ou victimes de la contrefaçon. Nous verrons l’aspect économique et juridique puis l’aspect