La loi à rome dans l'antiquité

Pages: 8 (1762 mots) Publié le: 13 janvier 2013
Dissertation

La loi à Rome au V éme siécle.

Depuis la chute de la monarchie, le droit romain a radicalement changé avec l'avénement de la République donnant lieu à un profond bouleversement des institutions. L'histoire externe du Droit romain peut se diviser en quatre périodes : la première s'étend de la fondation de Rome, à la promulgation des Douze Tables la seconde, depuis lapromulgation des Douze Tables jusqu'à ; la troisième, depuis Cicéron jusqu'à Alexandre Sévère; la quatrième finit à Justinien. Le droit à Rome au V éme siécle est encore peu distingué de la religion. C’est un droit qui est formaliste. La coutume englobe une place importante et ce n’est que progressivement que la loi écrite s’impose à Rome. La coutume est la source principale du droit à Rome. Il s’agitprincipalement des coutumes qui sont internes aux droits familiaux (gentes). Progressivement, un droit coutumier propre à la cité s’est développé. On connaît ce droit coutumier de façon indirecte. La loi des XII tables est l’écriture des coutumes. La loi du latin lex désigne deux réalités. Cela désigne des closes insérées par un particulier dans un contrat et désigne aussi l’acte émanant desautorités publiques. On parle des leges publicae qui sont les lois publiques. La loi a été une technique d’élaboration du droit assez peu utilisé à Rome. Il y a eu 800 lois pour 500 ans. Une autre particularité est que la loi concerne le droit privé. La loi permettait souvent de régler un conflit qui opposait patriciens et plébéiens dans la cité. La loi n’a pas également la même valeur qu’à Athènes. Eneffet, cette différence se retrouve sur la procédure qui menait à l’élaboration de la loi. La loi à Rome était en général votée par les comices centuriates. Il serait alors intéressant de se demander en quoi la loi à Rome a connue de nombreuses évolutions sous la République romaine ? Pour se faire, sera étudié d'une part le caractère coutumier de la loi à Rome au V éme siécle av JC (I) et d'autrespart les nouvelles sources de droit (II).

La loi à Rome, une loi essentiellement coutumière au V éme siécle avant JC :

A Rome la loi régissait la vie des citoyens au quotidien, elle était une source fondamentale (A) et était riche de par ses multitudes (B).

A). La loi à Rome au V éme siécle avant JC entre immancipation du droit sacré et naissance d'un droit coutumier laicisé :

Acette période commence à se séparer le droit public, le droit privé et le droit sacré. Le droit public concerne l'organisation de la Res publica, de la civitas et des provinces. Le droit a un caractére social et politique. Le droit privé concerne l'organisation des rapports entre les particuliers soit des individus donc des citoyens soit des groupes privés (famille). Le ius sacrum concerne lesrelations avec les dieux. Il est à séparer du reste. Il réglemente les rapports aussi bien entre la cité et les dieux qu'entre les citoyens et les dieux. Ces distinctions s'effectuent au III éme siécle où tous les éléments sont confondus et prend le nom petit à petit de « ius quiritium ». Ce nom désigne les institutions les plus anciennes, respectées et considérées comme fondamentales. Le terme iusquiritium désignait alors la qualification juridique de ce qui appartenait aux quirites. Il est donc possible que ceci ait été la plus ancienne formule pour indiquer le droit de cité romaine opposé au droit des cités latines. Il est d'ailleurs composé d'institutions dérivant des institutions sabines. Le ius quiritium présente certain caractère comme le formalisme car c'est un droit qui comporte desactes, des gestes rituels et symboliques laicisés. Ce formalisme repose sur une idée d'équilibre dans les relations juridiques. Le droit à Rome est également verbal, la prédominence est donnée à la parole et à la formule. La parole avait d'ailleurs une valeur magique. Mais le droit reposait sur la confiance dans les autres citoyens et de bonne foi envers les autres. Le droit est principalement...
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