La nationalité française

Pages: 7 (1691 mots) Publié le: 20 novembre 2012
La nationalité Française

Sommaire :

Introduction

Comment devient on français et qu'est ce que la nationalité française ?

les différentes manières de l'acquérir
les effets de la nationalité française


Quels sont les avantages, les inconvénients, les droits et les devoirs?

Quels sont les débats sur ce sujet?

Conclusion

Introduction :

La nationalité, unlien juridiques qui relie chaque individu à un Etat dont il est le "national" ou citoyen. Chaque Etat écrit, modifie ou supprime souvrainement les règles de cette attribution sur la nationalité et détermine ainsi quels sont ses "citoyens".
Pour traiter de ce sujet nous allons donc prendre le cas de la nationalité française et nous parlerons de comment acquérir cette nationalité, quels sont lesavatanges, les droits et les devoirs ainsi que des débats invraisemblablement toujours présent à ce sujet.

La nationalité française est elle aussi un droit juridiques comme dans la plupart des pays européens mais en quoi est elle différentes des autres nationalités ?

Comment devient on français et qu'est ce que la nationalité française ?

La nationalité française, un droit juridiquesattribué de différentes manières.La nationalité française, par exemple, est le plus souvent attribué par filiation : droit de sang, ou droit du sol. Mais elle peut s'acquérir par d'autre moyens comme la nationalisation ou encore de réintégration.

Les différentes manières de l'acquérir ont été crée pour plusieur types d'attribution qui
sont :

le droit du sol
le droit de sang
ledroit du mariage
la nationalisation
la réintrégration


Ces cinq manières différentes de l'acquérir sont les principals et nous allons parler des cinq par catégories, qui sont la filiation (droit du sol, sang) ou attribution automatique et le droit de mariage, la nationalisation et la réintrégration qui sont une droit d'attribution non-automatique.

Les personnes concérnés donc par lafiliation ou attribution automatique de la nationalité française sont les personnes née de parents français si ils posésèdent tous les deux la nationalité française au jour de vôtre naissance, vous serez donc français dans vôtre lieu de naissance.

Au moins un parents et français dans ce cas à 18 ans l'enfants peut choisir de prendre la double nationalité ou de choisir que l'une ou l'autre(sois français, sois autres) donc de répudier la nationalité française (refuser la nationalité) et il sera automatiquement français qu'il sois né en france ou à l'étranger.

Si vous êtes né en france et que aucun de vos parents ne sont français et que aucun n'est née en france vous aurez donc le droit d'acquérir la nationalité française à 18 ans par résidence en france pendant au moins 5 ans etcela à partir dse 11 ans et pendant une durée continue ou discontinue.

Si vous êtes né en France d'un parent né en Algérie avant l'indépendance donc si vous êtes né en France après le 1er janvier 1963, d’un parent né en Algérie avant le 3 juillet 1962, vous êtes français. Si un seul des parents est né en France, vous pouvez, sous certaines conditions, répudier la nationalité française.

Si vousêtes nés en France de parents ressortissant des anciennes colonies ou anciens T.O.M donc si vous êtes né en France avant le 1er janvier 1994, d’un parent né sur un ancien territoire français d’outre-mer avant son accession à l’indépendance, vous êtes français. (exemple d'anciennes colonies ou T.O.M : Algérie, Vietnam, Sénégal, Madagascar...)

Les personnes concernés maintenant par l'acquisitionde la nationaité mais non-automatiquement peuvent donc obtenir la nationalité française si la personne est né de parents inconnu, cependant cette nationalité à un caractère provisoire et vous deviendrai français que si dans le pays où vous êtes né l'attribution de la nationalité est par filiation vous serez censé ne jamais avoir été français sinon vous demeurez français.

Mais aussi les...
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