La pertinence de la pyramide kelsenienne

2134 mots 9 pages
Dans les sociétés modernes, toutes les organisations, qu'elles soient économiques, sociales, politiques, juridiques, etc, font preuve d'une classification. Cela signifie que le principe de hiérarchie est présent dans de nombreux domaines. Dans l'organisation juridique, la hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hanz Kelsen. Pour ce théoricien du droit, un système juridique « n'est pas un complexe de normes en vigueur, les unes à côté des autres, mais une pyramide ou hiérarchie de normes qui sont subordonnées les unes aux autres, supérieures ou inférieures ». Une norme de droit, dû fait de son origine et de son caractère général et impersonnel, constitue une source de droit et d'obligations juridiques. Il est donc important de savoir la pertinence que peut avoir la pyramide kelsénienne des normes. Plus précisément, il s’agit de voir quelle est la valeur heuristique de la théorie viennoise de la hiérarchie des normes pour comprendre les données du droit positif français. La doctrine française s’est effectivement saisie de cette théorie, en particulier, sous la Cinquième République, au vu des progrès du constitutionnalisme. La doctrine française utilise donc le concept de hiérarchie des normes pour expliquer la structure de l’ordre juridique français dans le cadre constitutionnel de 1958. La Cinquième République a bouleversé les rapports normatifs tels qu’ils étaient traditionnellement définis dans le droit public français depuis la Révolution. La théorie normative de Kelsen, initiateur de l'École de Vienne, est sensiblement différente même si elle lie étroitement la règle de droit à l'État, au point d'ailleurs de les confondre. Pour Kelsen, en effet, si la règle de droit doit être obéit c'est parce qu'elle est imposée par l'État. Selon lui, le droit est une science normative c'est à dire une science du comportement des hommes. Mais à la différence de la règle morale, la règle de droit est un impératif hypothétique : la

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