La réserve

Pages: 8 (1859 mots) Publié le: 22 mars 2011
Mercredi 22 Septembre 2010.

a) La Réserve.
La réserve correspond à la portion des terres exploitées directement par le seigneur. Il l’exploite directement et le produit revient directement au seigneur. De manière générale, 1/3 des terres sont exploitées en réserve et on y trouve généralement l’habitation et les terres qui sont situées autour. Tout cela constitue la réserve. Il a plusieursmoyens à sa disposition :
-Le seigneur peut utiliser des serviteurs domestiques, en particulier ceux qu’on appelle les serfs. (ce sont des individus non libres.) Ils sont juridiquement soumis au seigneur et ils lui doivent des travaux à volonté. Le seigneur peut avoir recours à une main d’œuvre salariée, temporaire, car rétribuée à la journée et utilisée de manière occasionnelle.
-Il peututiliser le système de la corvée, imposée aux hommes de la poeste. Le pouvoir du ban du seigneur lui permet d’exiger des hommes de la poeste des journées de travail gratuite. La fréquence et le contenu de ses journées sont fixées par des coutumes locales (très diverses d’une seigneurie à l’autre). Cela peut être le travail des champs, l’entretien des chemins, des douves, le battage des étangs, …
b)Les Tenures.
Ce sont des parcelles de terres qui sont concédées par le seigneur à des paysans. Un paysan qui a une tenure => un tenancier.
La tenure est remise au paysan par le seigneur dans le cadre d’un contrat et ce contrat s’appelle « contrat de censive ». Par ce contrat, le tenancier s’engage à verser au seigneur une redevance qu’on appelle le cens. Cette redevance est versée en argent ou ennature et elle est d’un montant fixe qui est établie une fois pour toute au moment du contrat. Le cens est une redevance qui a une particularité => Recognitive de seigneurie. Celui qui la verse reconnaît juridiquement l’emprise du seigneur sur la terre. Une tenure peut aussi être appelée une censive. (à cause du nom du contrat.)
Par ce contrat, le tenancier s’engage à effectuer des services nonnobles qu’il va effectuer sur la réserve du seigneur qui sont assimilées aux corvées.
Les tenures ont un statut particulier parce que ce sont des terres sur lesquelles les droits de propriété sont partagés entre le seigneur et le tenancier. Le seigneur et le tenancier vont avoir des droits de propriétaires. Elles sont grevées de deux séries de droit de propriété : Une série au tenancier et leseigneur. Chaque série de droit est appelée domaine, ce sont les droits qui peuvent s’exercer sur la terre. Les tenures sont soumises à la théorie du double domaine.
L’ensemble des droits possédés par le seigneur, c’est ce qu’on appelle le domaine direct ou domaine éminant. L’ensemble des droits du tenancier, c’est le domaine utile. Le seigneur reste le propriétaire mais le tenancier possède le droitd’exploiter la terre et aussi le droit de la vendre et de la transmettre à ses héritiers.
Sur une même terre, il y a une superposition des droits de propriété. Même si le tenancier vend la terre, le seigneur continue de posséder le domaine direct. Celui-ci perçoit un droit de mutation, une taxe.
A côté, il a aussi une emprise juridique sur les hommes.
2) L’emprise juridique sur les hommes : Laseigneurie banale.
C’est une relation qui s’inscrit dans un rapport d’autorité. C’est l’exercice d’une autorité sur les paysans. A partir du XIème siècle, la seigneurie banale est un véritable substitut de l’Etat au niveau local. Tous les hommes libres qui habitent dans une seigneurie => soumis à la puissance banale du seigneur. Elle est exercée à l’encontre de toutes les personnes dépendantesqui vivent dans la seigneurie et il revêt de très nombreuses formes
a) La masse des dépendants.
Le droit de ban : ensemble des pouvoirs publics du seigneur qui lui permettent de gouverner la seigneurie.
Parmi ces hommes, ils exercent son droit de ban sur les hommes libres qui vivent dans les villes, ce sont les Burgenses (les bourgeois), on les appelle aussi les Cives, dans les campagnes,...
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