La révision de la constitution

Pages: 9 (2005 mots) Publié le: 13 novembre 2011
 
La Révision de la Constitution
 
«  La révision de la Constitution comme disait Solon, est bonne pour le Peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier. » Cette citation du Général De Gaulle, illustre l'intérêt d'adapter la Constitution au fur et à mesure de l'évolution dans le temps afin de répondre aux besoins de la société et donc du Peuple.
Ainsi, à travers le temps, laconstitution va se voir révisée, en effet cet acte solennel soumet le pouvoir étatique à des règles limitant sa liberté pour le choix des gouvernants, le fonctionnement des institutions ainsi que dans les relations des citoyens. Comme la société est en perpétuelle évolution, la Constitution va se voir révisée, ce qui implique une modification d'un texte, dont les articles peuvent êtres supprimés, ajoutés outout simplement modifiés.
Mais la révision d'une constitution peut varier. En effet, il existe deux types de constitution, l'une coutumière et l'autre écrite. Dans chacun des cas, les procédures de révisions seront donc différentes.
Cette étude portera sur la constitution et son mode de révision actuel concernant le Royaume-Uni ainsi que la France.
Outre le fait que la constitution du RoyaumeUni soit coutumière et donc qu'elle ne représente pas de caractère écrit tels que la constitution Française, en est elle pour autant plus facile à révisée? La révision s'appuie en premier lieu sur son caractère technique (I) mais le caractère pratique de la révision (II) n'est pas à négliger afin de déterminer si elle est souple ou rigide.

La révision à caractère technique.

Pourdéterminer le déroulement d'une révision de la Constitution nous devront d'abord établir la nature de celle-ci (a) c'est à dire coutumière ou écrite et en déduire si la révision technique sera souple ou rigide (b).

a) Description constitution coutumière (Royaume-Uni) et constitution écrite (France).

Il existe donc deux types de constitution, l'une coutumière et l'autre écrite.
Le Royaume Unipossède une constitution coutumière. En effet, c'est la coutume qui prévaut pour organiser les relations entre les institutions. Le Royaume Uni étant hériter d'une famille royal, le régime du pays va être une monarchie constitutionnelle. Il s'agit d'une monarchie dans laquelle les pouvoirs du monarque sont limités de manière plus ou moins importante par une constitution, des lois fondamentales oupar une coutume dans le cas du Royaume Unis.
Elle ne repose pas totalement sur la coutume, il y a des textes écrits qui viennent alimenter la constitution.
En effet, la Grande Chartes d'Angleterre (63 articles) qui est la base des libertés anglaises fut signée en 1215. Suivit en 1679 de l'acte de Habeas Corpus ( qui énonce une liberté fondamentale, celle de ne pas être emprisonné sans jugement),et enfin le texte Bill Of Right en 1689 qui définit les principes de la monarchie parlementaire.
Ces trois textes sont fondamentaux pour la démocratie actuelle.
La France, elle, possède une constitution écrite. Elle a été mise en place en septembre 1791. Cette constitution écrite est organisée en plusieurs parties appelées titre, eux-mêmes divisés en articles et alinéas. Elle est considéréecomme la règle la plus élevée de l'ordre juridique. Elle est lisible pour le citoyen, il peut avoir la liste de ces droits et savoir l'étendu des pouvoirs des organes qui le dirige et savoir les organes dont il peut choisir les titulaires.
Donc les constitutions de ces pays n'étant pas basées sur les mêmes fondements et principes, la révision sera t'elle différente?

b) Description de la révisiontechnique des constitutions : rigide ou souple.

La révision des constitutions française et britannique sera donc différente, l'une étant plus simple (Britannique) que l'autre (Française).

Concernant le Royaume Uni, la révision technique est assez simple. On parle alors de révision Technique souple. Il existe peu de constitutions souples à travers le monde. Les constitutions coutumières...
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