PREMIÈRE PARTIE:

LES INSTITUTIONS FRANÇAISES DE 1870 A 1958 OU L’ETABLISSEMENT DU RÉGIME PARLEMENTAIRE

INTRODUCTION:

La France plus que les autres Etats dans le monde a un cheminement constitutionnel diversifié. Selon les décomptes, on a eu une quinzaine de Constitutions qui ont établit des régimes extrêmement différents (Monarchies/Empires/République). Cette alternance s’explique par le fait qu’en France, il y a toujours eu une ambition de création d’un régime Constitutionnel parfait.
Pour autant, il y a dans nos régimes Constitutionnels des phases de stabilisations entre 17§89 et 1870). A partir de 1870, va s’encrer en France, la tradition d’une République et celle d’un régime plutôt parlementaire. Bien que s’encre une tradition parlementaire, il y a un certain nombre de déviance du régime qui, dans un premier temps (1870 1940) il y a des textes lacunaires et une tradition parlementaire qui nait de la pratiqué. Ce qui explique qu’en 1946, lorsque la France se dote d’une nouvelle Constitution, elle va verrouiller son système parlementaire pour corriger les déviances de la IIIe. On va donc avoir en 1946 un régime parlementaire rationnalisé, avec des procédures qui vont essayer d’organiser les pouvoirs. Cependant, les IIIe et IV° Républiques vont être deux échecs, puisque l’on aboutira pas a un régime satisfaisant d’équilibre des pouvoirs, notamment du fait de la fragilité de l’exécutif. Ainsi, l’objectif principal du constituant en 1958 va être de renforcer l’exécutif.

Aussi, si en 1870, on s’oriente vers un régime parlementaire, c’est parce qu’on a connu en France des expérience de régime parlementaire satisfaisantes, notamment sous la monarchie constitutionnelle, celle de 1815 a 1848. Le texte qui fonde la restauration est la Charte de 1814. Cette charte se contente d’identifier les institutions: un chef de l’Etat et un Parlement, et on ne prévoyait pas les rapports entre les pouvoirs. Louis XVIII va donc organiser les pouvoirs dans un esprit