Droit Constitutionnel
PARTIE I : LES EXPERIENCES CONSTITUTIONNELLES DE LA FRANCE
Chaque régime politique réagit par rapport à son ou ses prédécesseurs. Les régimes politiques se succèdent en réaction aux régimes antérieurs. Ses réactions peuvent être positives ou négative. C’est l’acceptation du passé qui implique que certaines règles constitutionnelles vont se stabiliser. Elles peuvent être négatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration du régime politique.
On dénombre 14 constitution de 1789 à 1958.
Certaines d’entre elles n’ont pas été appliquées (1793). Ce chiffre de 14 constitutions ne tiens pas compte de régimes provisoire dont 1848 et 1870. Cette instabilité constitutionnelle de la France contraste avec la stabilité de certaines constitutions, d’autres Etats, comme la constitution des USA 1787.
En plus les changement de constitution ont rarement été pacifique en France. Elle se faisait souvent à l’issue d’une révolution. Derrière cette instabilité des constitutions on peut remarquer une certaine stabilité des hommes politique. C’est-à-dire des hommes qui vont jouer un rôle important par-delà des régimes. Ex : Sieyès dans la révolution française et on le retrouve dans le premier empire. Tiers sous la seconde République mais aussi au début de la 3ème République. Certaines stabilité des institutions administratives, par exemple apparaît sous l’an VIII mais reste malgré les changement de constitution.
La France a connue une longue période d’instabilité constitutionnelle et des constitutions éphémères . Des régimes politique qui se succèdes c’est une période d’expérimentation constitutionnelle.
1ère période : Après la révolution de 1789 elle se cherche et ne trouve pas de régimes qui lui convient, cette période s’étend de 1789 à 1814.
2ème période : découverte du régime parlementaire de 1814 à 1870.
3ème période : 3ème et 4ème République , c’est une période de développement de la trad