Les stock-options au Maroc Un régime juridique et fiscal étriqué
Amin Hajji Avocat au barreau de Casablanca
Cet article a été publié dans la Lettre d’Artémis. (Février 2006)

L’allocation et la mise en œuvre de stock-options en faveur de salariés d’entités marocaines soulève un certain nombre de questions juridiques et fiscales aussi diverses que variées et dont la complexité peut s’avérer très ardue notamment lorsque l’émetteur de telles options est une société de droit étranger. En effet, les grandes compagnies internationales ou world companies ont très tôt opté pour motiver et encourager financièrement leurs cadres dirigeants les plus convoités par des salaires mirobolants, des Golden parachutes somptueux, le tout souvent agrémenté de plans de stock-options très prometteurs car adossés aux résultats positifs attendus de la gestion de ces mêmes dirigeants. L’extension de ces options de souscription d’actions ou d’achat d’actions au personnel expatrié ou à une partie du personnel local de ces entreprises multinationales répond au même principe d’encouragement des équipes de direction managerielles ou techniques qui participent bien entendu à la réalisation du bénéfice mondial de ces entreprises, avec la bénédiction de leurs actionnaires qui sont les véritables décideurs quant aux choix stratégiques à prendre, en particulier pour le recrutement, le maintien ou l’exclusion des dirigeants sociaux. Ainsi et à la faveur de la modernisation du doit des affaires marocain qui a atteint un niveau de maturité au début des années 2000, quelques grandes entreprises étrangères disposant d’une présence au Maroc sous la forme de bureau de représentation, de succursale ou de structure sociétaire dont le capital social est détenu en partie ou en totalité par ces dernières, ont pris le pari d’introduire leur propre concept de stock-options dans leurs antennes au Maroc, malgré les nombreuses zones grises légales et réglementaires qui restent encore à éclaircir en 2006. Mais