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la théorie de l'imprévision

677 mots 3 pages
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la théorie de l'imprévision.

La théorie de l'imprévision a distinguer de la force majeure. Ce sont des circonstance indépendante de la volonté des parties, circonstance imprévisible lors de la conclusion du contrat, mais ces circonstance ne rendent pas l'exécution du contrat impossible, simplement elles viennent bouleversé l'économie du contrat.
L'exécution du contrat devient plus cher pour le co-contractants. Elles entraîne un déficits. Il ne peut invoquer ces circonstance pour cesser le contrat. Il doit continuer a exécuter le contrat, mais il a le droit a une aide de la part de l'administration. Elle devra prendre en charge une partie de ce déficits.

Arrêt du 30 mars 1916 CE Compagnie général d'éclairage de Bordeaux. Ici apparaît la théorie de l'imprévision. Il s’agissait des problèmes que posait les compagnie d'éclairage, problème, avec la guerre, le prix du charbon a augmenter, et donc le contrat coûtait bien trop cher que prévu. Il demandait au JA de réviser le prix du contrat. Le CE fait donc apparaître cette théorie de l'imprévision.
L'imprévision doit être imprévisible au moment de la formation du contrat.
Il faut que ces événements imprévisible bouleverse l'économie du contrat, et ai des conséquences impressionnante sur l'économie du contrat, pas seulement une légère variation du prix.
(en sachant que normalement les aléas économique doivent être supporté par le co-contractants) suite au déclenchement de la WW1, le prix du charbon a augmenter de manière astronomique.
La hausse survenue s'est trouvé d'une proportion tel qu'elle entraîne dans le coût de la fabrication du gaz dépasse tout les calcul et les limites extrêmes des majoration ayant pu être envisager entre les parties lors de la passation du contrat, et d'une ampleur très importante.
Le CE décide, que le co-contractants doit continuer a exécuter ses obligations, mais, l'administration va l'aider a supporter une partie du déficit.
L'administration ne va pas indemniser entièrement le

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