Texte la loi à Rome : Contexte historique : La doctrine est constituée à Rome par les avis des spécialistes du droit. Au Vème siècle, l’importance de cette source est en déclin, par rapport aux siècles précédents. Les jurisconsultes réalise plus de grands commentaires de droit. La doctrine est plus dogmatique, simplifiée. Le véritable pole de création du droit est l’empereur, la doctrine est décadente. Désormais, la législation impériale est la source majeure du droit avec ses quatres types de constitutions : édits, décrets, rescrits, mandats.Des les premiers temps, apparaissent à cote des normes coutumières, des lois votées par des assemblées populaire. La loi impériale devient peu à peu la source principale du droit. La cristallisation de ce droit impérial à travers de grandes codifications officielles.A la mort de Théodose Ier, en 395, l'Empire est partagé entre ses deux fils (Honorius reçoit l'Occident, Arcadius reçoit l'Orient) : il y a une division entre les provinces de …afficher plus de contenu…

Ses transformations entraînent des conséquences sur l’histoire du droit, en particulier sur ce qui est l’objet de l’histoire des sources du droit. C’est à cette époque que les juristes ont admis que la coutume pouvait être une source de …afficher plus de contenu…

Mais, le juge n’a pas toujours toutes les œuvres, aussi il y a des exemplaires dont la teneur n’est pas toujours fiable. Donc, les vérifications peuvent être difficiles donc législateur impériale décidé d’encadrer l’usage de la jurisprudencia. Cet encadrement a été établi par l’empereur d’occident Valentinien 3 qui en 426 a promulgué la loi des citations. Cette constitution dispose que désormais seul 5 juristes pourront être directement allégués devant le juge GAIUS, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin pour invoquer un autre juriste 2 conditions sont indispensables