Le droit romain, cours d'histoire du droit

Pages: 13 (3138 mots) Publié le: 4 octobre 2012
Histoire du Droit

I)Les Droits savants

Les Droits savant sont deux droits spécifiques : le Droit romaine et le Droit canonique ( le Droit de l’Église catholique décision du Pape=canon). On parle de Droits savants car ce sont les deux seuls Droits à être enseigné dans les facultés jusqu'au 17eme .

CHAPITRE 1 : Le Droit romain

Le Droit de l'empire romain, il est particulièrement utileaux juristes car c'est un Droit qui a abordé toutes les questions et toutes solutions y ont été trouvé. C'est de celui ci que l'on doit les différence entre tous les Droits, public, privé, fiscal, de la famille etc … Elles ont toutes été définies par le Droit Romain. Il s'est construit sur une période de 1000 ans, de 500 avant JC à 500 après JC, c'est pour cette raison que le Droit romain est sicomplet. Le peuple romain est considéré comme un peuple législateur. Par rapport à certaines autres civilisations, le Droit Romain a laissé de nombreuses traces de son système juridique etc …

Le système juridique dépend des institutions, chose qui existait déjà au temps du Droit Romain. Pour transformer une société on utilise le Droit, l'inverse pouvant aussi être vrai (ex avec le mariagehomosexuel), le Droit est au centre de toutes les transformations sociales et institutionnelles.

Section 1)L’organisation des institutions

Rome a connu différents types de régime politique, elle est a tous connu. Les principales dates sont :

-création en -753, régime monarchique
En -509 : création de la république romaine
En 27 : création de l'empire romain, le premierempereur étant le neveu de Jules CESAR
En 476 : chute de l'empire romain d'occident, l'empire romain d'orient survit

Paragraphe premier :Le régime républicain 

Le terme de république vient du Latin, Res Publica. C'est un régime dans lequel la chose publique, le gouvernement est confiée a plusieurs. Si une seule personne est chargé du gouvernement, c'est une monarchie.

Il existedifférente type de république : si tous participent au gouvernement, c'est une démocratie. En France, 'est le peuple qui détient le « pouvoir », car c'est eux qui élisent les différents députés et le président de la république, il participe donc de manière indirecte au gouvernement. Il participe aussi directement au gouvernement grâce aux différents référendums. On parle donc de république démocratique.La république romaine n'était pas une réplique démocratique, c'était une république oligarchique et aristocratique. Le gouvernement est confié à seulement quelques personnes, ces quelques personnes se considèrent comme les meilleurs, on parle donc de république aristocratique (du latin aristoï).

République = gouvernement à plusieurs personnes
Monarchie = gouvernement à une personne

Lasociété et les institutions sont toujours fortement liées, c'est pour cette raison qu'il faut toujours comprendre l'organisation d'une société pour pouvoir comprendre les institutions et ainsi comprendre le Droit.

A. L'organisation de la société

Dans la société romaine il existe deux groupes sociaux :

Les patriciens : constitue l'élite, vient du Latin Patres signifiant les pères. Secompose de quelques familles, les plus importantes et les plus riches, devant leur richesse à la terre mais aussi du commerce. Élite économique mais qui se considère comme une élite dans tous les domaines.

Les plébéiens : constitue tout le reste de la population ne faisant par partie des familles patriciennes. Représente 95% de la population romaine.

Cela aura une influence surl'organisation des institutions.

B. L’organisation des institutions

Il y a tout d'abord un certains nombres d'assemblées :

Le Sénat : vient de Senes signifiant vieillard, le Sénat se compose des chefs de famille des familles patriciennes. Le but étant de faire appelle à la sagesse de ces vieillards.

Il y a également des assemblées qui représentent les plébéiens, le principal étant le...
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