Le modèle européen du régime parlementaire

Pages: 9 (2144 mots) Publié le: 21 novembre 2010
Le modèle européen du régime parlementaire
Le modèle européen, berceau du régime parlementaire grâce à la Grande Bretagne aux 17ème et 18ème siècles, s’est construit à l’opposé du régime présidentiel américain et à côté du régime suisse.
Le régime parlementaire peut être caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le premier étant indépendant mais responsable devant lesecond. L’idée de responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement est au cœur du régime parlementaire.
Il est l’ancêtre des régimes démocratiques. Son succès est immense dans la mesure où il constitue de nos jours le régime de droit commun : c’est le plus répandu dans les Etats libéraux.
Mais à force d’être étendu à travers le monde, il a reçu des interprétations très diverses :force est de constatée qu’il n’existe pas un régime parlementaire, mais des régimes parlementaires, une famille parlementaire.
Concentrons nous sur le cas de l’Europe : sur dix-huit pays de l’Europe de l’Ouest, dix-sept ont adopté le régime parlementaire. Nous pourrions penser qu’en raison de leur proximité géographique, ces Etats peuvent caractériser à eux seuls un modèle type du régimeparlementaire : le modèle européen. En effet, ils sont tous basé sur la théorie de Montesquieu, à savoir celle de la séparation souple des pouvoirs.
Cependant, nous devons immédiatement nous rendre compte que le régime parlementaire britannique est différent de celui pratiqué en Allemagne, ou encore en France. De plus, les pays d’Europe de l’Est se divisent eux-mêmes pour se rapprocher de l’un destrois modèles, tout en aménageant les principes du régime parlementaire qu’ils appliqueront sur leur territoire. Se demander de quel pays les pays d’Europe centrale et orientale sont-ils les plus proches, c’est déjà affirmer la multiplicité des expériences parlementaires en Europe.
Malgré quelques divergences, pouvons nous dire qu’il existe un modèle européen de régime parlementaire ? Dans unpremier temps, nous verrons que cette idée théorique est inconciliable avec la réalité et qu’il existe davantage une grande famille de régimes parlementaires plutôt que de modèle type de régime parlementaire en Europe. (1) Ensuite, nous envisagerons le régime parlementaire sous un angle plus politique en constatant que, malgré une forme structurelle différente du Parlement, la plupart des pays fontl’expérience des mêmes rapports entre le gouvernement et ce dernier.(2)

1. La diversité des types de modèles de régime parlementaire en Europe
Il n’existe pas de modèle européen de régime parlementaire car trois grands types de régimes coexistent en Europe (A) et ces derniers n’ont pas eu la même influence sur les pays voisins (B).
A. L’existence de trois grands modèles de régime parlementaire enEurope
Dans l’espace européen, on n’a pas un seul modèle mais trois régimes.

* Le parlementarisme allemand s’est construit en réaction a un régime totalitaire.
L ‘idée est de multiplier les contre-pouvoirs pour ne pas retomber dans un régime totalitaire : certains sortent de 60 ans de communisme.
L’argument de l’équilibre séduit aussi beaucoup dans le parlementarisme allemand. Un certainnombre de mécanismes viennent encadrer les processus du régime parlementaire
Les pays ouest européens s’inspirent plutôt du modèle allemand
* Là où le régime allemand est équilibré, le France est déséquilibrée.
On peut avoir deux lectures du régime constitutionnel français, avec
- une tendance présidentielle et concordance de majorité (un régime dans lequel le centre d’inertie est dans lesmains du chef de l’Etat) ou
- la période de divergence de majorité, de cohabitation : le chef de l’Etat est relégué en périphérie, il est le chef de l’opposition.

Ce qui a séduit d’autres pays est précisément qu’on ne savait pas ce que c’était.
C’est véritablement apparu dans les débats : on voit un Président fort dans un régime parlementaire.
Cela séduit car dans les année 89-90 ,...
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