Le progrés technique est-il aliénant?

Pages: 15 (3719 mots) Publié le: 8 avril 2011
I - Définition et rôle de l'amortissement II - Définition des immobilisations amortissables III - Les techniques d'amortissements IV - Comptabilisation des Amortissements V - Régime des plues values de cession

LES AMORTISSEMENTS Règles Fiscales et Comptables 2001

I - DÉFINITION ET RÔLE DE L'AMORTISSEMENT
q q q q q

Définition de l'amortissement et du plan d'amortissement Amortissementdérogatoire Caractère obligatoire de l'amortissement Rôle financier de l'amortissement Analyse du caractère forfaitaire de l'amortissement

1 - Définition de l'amortissement et du plan d'amortissement : L'amortissement est défini comme étant la constatation comptable de la perte subie par la valeur d'actif des immobilisations qui se déprécient avec le temps. C'est donc la constatation del'amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de l'usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre chose. La dépréciation d'un élément d'actif représente la différence entre sa valeur brute et sa valeur nette comptable. C'est précisément en raison des difficultés de mesure de cet amoindrissement que l'amortissement consiste généralement dans l'étalement sur une durée probablede vie, de la valeur des biens normalement amortissables sous la forme d'un plan d'amortissement. Le plan d'amortissement est un tableau prévisionnel de réduction des valeurs inscrites aux bilans sur une période déterminée et par tranches successives. Lorsque la durée d'utilisation du bien dans l'entreprise est nettement inférieur à sa durée de vie probable, il est tenu compte d'une valeurrésiduelle raisonnablement appréciée au moment

de l'établissement du plan d'amortissement. Si la valeur actuelle est notablement inférieur à la valeur calculée suivant le plan d'amortissement, la moins value est constatée soit par la voie d'un amortissement exceptionnel, le reliquat du plan d'amortissement étant modifié en conséquence, soit d'une provision lorsque cette dépréciation n'est pas jugéedéfinitive.

Retour

2 - Amortissement dérogatoire L'amortissement dérogatoire est l'amortissement ou la fraction d'amortissement ne correspond pas à l'objet normal de l'amortissement pour dépréciation. Il est constatée en application des textes particuliers. Il s'agit d'amortissement pratiqué pour bénéficier d'un avantage fiscal. Ii convient de préciser que la législation fiscale algérienne neprévoit pas ce type d'amortissement.

Retour

3 - Caractère obligatoire de l'amortissement L'amortissement est une application particulière du principe général d'évaluation utilisé en comptabilité :
q q

l'évaluation de la valeur d'origine des éléments de l'actif L'enregistrement ultérieur des diminutions des valeurs éventuelles.

La pratique de l'amortissement est imposée par le respectde la sincérité des bilans vis à vis des tiers dans la mesure où celui ci évite que l'immobilisation ne figure pas au bilan pour une valeur supérieur à sa valeur actuelle. Par ailleurs, la constatation et la comptabilisation de la charge que représente la dépréciation évite la distribution de bénéfices fictifs. La constatation de l'amortissement est donc obligatoire à chaque exercice, que lerésultat soit un bénéfice ou une perte, car le défaut ou l'insuffisance d'amortissement rendent l'inventaire frauduleux et constituent l'un des éléments du délit de distribution de dividendes fictifs.

Retour

4 - Rôle financier de l'amortissement L'amortissement a pour effet financier de permettre à l'entreprise le renouvellement des immobilisations, car il permet de conserver dans l'actif unevaleur égale à celle qui en a été soustraite pour mesurer la dépréciation. Il permet donc d'éviter de considérer comme un revenu ce qui n'est qu'une diminution du capital. Par ailleurs, l'amortissement représente des fonds propres qui constituent un moyen de financement dont l'entreprise a la libre disposition tant qu'elle n'en a pas besoin pour assurer le remplacement des immobilisations. Ainsi...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Le progrès technique peut-il être aliénant ?
  • La technique est elle aliénante ou libératrice
  • Le progres technique
  • Progrès technique
  • Ses progrès technique
  • Le progres technique
  • Progrès de la technique
  • Progres technique

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !