Chapitre 1: le régime politique du Royaume-Uni
Le régime politique de l’Angleterre est différent de celui des USA, il est plus ancien que le régime politique américain. On a aujourd’hui encore des règles qui on été fixée il y a 3-4 siècle est encore valable aujourd’hui. Ce régime s’appel aussi le régime parlementaire, il est plus ancien que le régime Anglais. L’Islande est le 1er pays a crées une législatif, 1er parlement dans les ans 930. Le régime britannique est le 1er à utiliser un parlement pour diriger un pays et ensuite utiliser par tout les pays sauf les USA.
Introduction :
- 1/ rappel historiques : depuis le 17ème siècle des reines et des rois en Grande-Bretagne est également 2 chambres qui se sont réunie (la chambre des lords et la chambre des Communes), l’ordre va s’inverser durant les siècles. Une lutte entre ces 3 institutions et en grande Bretagne à été très violente. La lutte principale du 17ème siècle à opposer le souverain aux 2 autres chambres. En grande Bretagne 2 révolution très violente. La chambre basse est composée de chevaliers de bourgeois, est à accès aux impôts. On ne peut pas en Angleterre sans l’accord du peuple augmenter l’impôt. A la fin du 17ème siècle la querelle s’achève par la victoire du parlement vers 1679-1689 pace qu’on a 2 textes qui consacre les pouvoirs du parlement et la suprématie politique.
Tout au long du 19ème siècle, la chambre des lords qui à le pouvoir et il faudra attendre 1911 pour que ce soit la chambre des communes car c’est lui qui à conquis les pouvoirs.
1707, en Grande-Bretagne le roi la reine à un droit de veto et 1707 est la date du derniers vote veto royale.
- 2/ Spécificité de la constitution britannique : elle est assez incompréhensible. Une parties et écrite (Habeas Corpus 1679- Bill of right 1689- Parliament acts 1911/1949- House of lords act 1999). Ses différents textes ne suffisent pas à régler toutes les règles pour faire fonctionner les pouvoirs entre eux. Une coutume est une