Le Sénat

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Le Sénat

Introduction

I Rôle du Sénat

II Election et organisation du Sénat

- Le président - Les sénateurs - Le bureau - Les groupes - Les commissions permanentes

Conclusion

Le Sénat est, avec l'Assemblée nationale, l'une des deux chambres qui constituent le Parlement français. Le Sénat constitue la deuxième assemblée du Parlement. On l’appelle « haute Assemblée ». Il est composé de sénateurs.
Le Sénat trouve son siège dans le 6e arrondissement de Paris, au Palais du Luxembourg.

I- Rôle du sénat

Le Sénat a un rôle essentiellement législatif, mais à un degré moindre que l'Assemblée nationale. Il dispose, tout comme les députés, de l'initiative législative* : ils peuvent proposer un texte de loi qu’on appelle « proposition de loi » et déposer des amendements des textes qu’ils examinent.
Cependant, en cas de désaccord persistant sur un texte de loi entre les deux chambres, le gouvernement peut demander à l'Assemblée nationale de se prononcer en dernier ressort.

Le Sénat contrôle également l’action du gouvernement et est le représentant des collectivités territoriales et des Français résidant hors de la France.
Contrairement à l’Assemblée nationale, le Sénat ne peut renverser le gouvernement et ne peut être dissous pas le président de la République.

II- Election et organisation

• Le président :
Le président du Sénat est élu ou réélu par l’ensemble des sénateurs tous les trois ans.
Il assure l’organisation et la direction des débats, veille à la sécurité et au bon fonctionnement du Sénat. Son rôle est de représenter le Sénat et de diriger les débats de cette assemblée. Il doit être consulté par le président de la République lorsque ce dernier souhaite dissoudre l'Assemblée nationale ou de prise des pouvoirs exceptionnels.
Le président du Sénat dispose d'une partie du Petit Luxembourg, appelé aussi Hôtel de la présidence. Il se situe près du Palais du