Le traitement des immobilisations
I- Le traitement des immobilisations en cours ; II- Les logiciels ; III- Crédit-bail ; IV- La réévaluation des immobilisations ;
I- Le traitement des immobilisations en cours :
Le CGNC distingue deux types d’immobilisations :
Les immobilisations corporelles en cours ;
Les immobilisations incorporelles en cours 1) Rappel :
Les immobilisations corporelles en cours comprennent : * Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui sont imputées selon le cas aux comptes : * 2392 : Immobilisations corporelles en cours de terrains et constructions ; * 2393 : Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage ; * 2394 : Immobilisations corporelles en cours de matériel de transports ; * 2395 : Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers. * Les avances et acomptes versés sur des commandes d’immobilisations corporelles qui sont imputés au compte 2397. * Autres immobilisations corporelles en cours.
Les immobilisations corporelles en cours peuvent avoir pour origine : * Soit une acquisition auprès des tiers ; * Soit une production par les moyens propres de l’entreprise.
Le coût des immobilisations créées par l’entreprise est calculé soit dans des comptes analytiques, soit, à défaut, par des procédés statistiques.
Le coût de ces immobilisations est porté au débit des comptes d’immobilisations en cours concernés par le crédit du compte « 7143 Immobilisations corporelles produites ».
Les comptes du poste 714 enregistrent directement à leur crédit le montant des immobilisations créées par les moyens propres de l’entreprise pour elle-même. Leur contrepartie est donc l’un des comptes d’immobilisations.
Si la production de ces immobilisations s’effectue progressivement, leur comptabilisation doit être constatée au fur et à mesure par l’utilisation à titre transitoire des comptes