la convention TIR 1975

Réalisée par : BEIT Wahiba IDELOUALI Abdelhafid Supervisée par : MR TOUITI
Plan :

Introduction
I. Présentation général du system TIR:
Présentation de la convention TIR
Définition des termes et expressions
Avantage et objectif
II. Le système de fonctionnement du TIR :
Les principes de fonctionnement
Les conditions de transport sous couvert carnet TIR
La responsabilité des acteurs
Procédure d’admission au régime TIR
III. Conclusion

Introduction :
Le transport international est toujours associé à des opérations de douane pour la marchandise transportée par le véhicule routier et cette marchandise est soumise à un régime douanier. Le pays de provenance, le pays de destination, la nature de la marchandise sont les éléments qui vont déterminer les règles qui vont s'appliquer.
Qu’est-ce que le Système TIR?
Le « TIR » (Transports Internationaux Routiers) est un régime de transit international basé sur une Convention de l’ONU mise en œuvre au niveau mondial dans le cadre d’un partenariat public-privé. Depuis plus de 60 ans, le TIR facilite et sécurise les échanges et le transport international routier. Grâce à lui, des véhicules et conteneurs de fret sous scellés douaniers peuvent transiter par les pays sans être contrôlés aux frontières. Adhérer au Régime TIR, c’est : rationaliser les procédures de passage aux frontières. remplir les formalités douanières au départ et à l’arrivée, et non à chaque frontière. garantir le paiement des taxes et droits douaniers. accélérer les échanges internationaux et en réduire les coûts. utiliser des outils en ligne gratuits pour la pré-déclaration et la gestion des risques.

I. Présentation général du system TIR :

1) Présentation de la convention :
Le système