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Quelle durée retenir ?
C’est désormais aux caractéristiques propres de l’entreprise qu’il convient de se référer pour déterminer la durée et le mode d’amortissement d’une immobilisation. En pratique, il peut s’avérer que cette durée d’utilisation soit plus longue que celle admise fiscalement et qui résulte des usages. Pour bénéficier au maximum de la déductibilité fiscale, l’entreprise comptabilisera, en amortissement dérogatoire, le supplément d’amortissement résultant d’une durée d’usage fiscale plus courte que la durée d’utilisation dans l’entreprise retenue en comptabilité.

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La durée d’utilisation dans l’entreprise en comptabilité

Le principe
Durée d’amortissement se référant aux caractéristiques propres de l’entreprise. - L’amortissement se mesure en fonction de la consommation des avantages économiques attendus de l’actif sur la durée d’utilisation de l’actif (PCG art. 322-1). C’est donc aux caractéristiques propres de l’entreprise qu’il convient de se référer pour déterminer la durée d’amortissement
Le plan d’amortissement _ Quelle durée retenir ?

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et non à des usages ou des pratiques généralement admis pour certaines catégories de biens. Selon le Comité d’urgence du Conseil national de la comptabilité, cette règle générale s’applique à toutes les immobilisations, qu’elles soient décomposables ou non (une exception a toutefois été ouverte pour les immobilisations non décomposables de certaines PME). Elle s’applique dans les comptes individuels et dans les comptes consolidés, les concepts étant les mêmes dans les deux jeux de comptes et les durées d’utilisation devant être identiques (CNC, avis du Comité d’urgence 05-D).

Une même immobilisation peut être décomposée en plusieurs éléments. - Lorsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable, un plan d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments (PCG art. 311-2). Cependant, si dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun