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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS INSTITUT SUPERIEUR MARITIME Cie - NATIONALE DE GROUP_CNAN ALGERIENNE NAVIGATION

FM --- M. RABAH

Capitaine Au Long _ Cours

HELAL

PG _ Shipping --- 2005 / 2006

---- LES AVARIES _ COMMUNES ---INSTITUTION _ INTERNATIONALE. S O M M A I R E.
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MEMOIRE

INTRODUCTION --HISRORIQUE --EVOLUTION _ Juridique --DEFINITION --FONDEMENT --CARACTERE _ Juridique --CLASSEMENT --REGLEMENT --CONCLUSION ---

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INTRODUCTION
Le DROIT MARITIME c’est le droit des hommes – droits des choses - des ayants droits et des intérêts exposes aux fortunes de mer. Le NAVIRE est le centre de l’expédition _ maritime et le point de mire du juriste. Ces navires – Ces engins de plus en plus compliques mais de tout temps exposes aux Périls de la Mer. Le TRANSPORT MARITIME, c’est donc ----- L’EXPEDITION à l’AYANT DROIT -----Le Droit Maritime est l’ensemble des règles relatives à la navigation qui se fait en Mer, il comprend un ensemble de Règles Originales conservées par la Tradition ou crée pour des besoins pratiques. De tout temps on a considéré que les conditions particulières à la navigation et tout spécialement les risques qui y sont attachés, requièrent et imposent des Règles Particulières et les Gens de Mer qui forment un milieu Professionnel presque les séparé du reste de la nation, suivent ou acceptent des règles que les terriens ne connaissent pas ou ne peuvent pas comprendre. Le Droit Maritime s’est formé au MOYEN _ AGE par la REDACTION des USAGES Maritimes et les Rédacteurs ont inséré pèle mêles les Règles Coutumières dans les l’ORDONNANCE de 1681. Ces compilations ont été reprises à peu prés intégralement dans le CODE de COMMERCE dont le régime légal actuel n’est pas très cohérent. DEUX RECUEILS ont exercé une influence considérable ; • LES ROLES D’OLERON. Recueils d’acte de notoriété remontant au XII° Siècle