Histoire des institutions depuis la Révolution

Introduction : La crise prérévolutionnaire

A) Le concept de l'ancien régime

Il se construit depuis le 13eme siècle. Cette appelation ne se forge par Mirabeau qu'à la Révolution afin de condamné cette forme politique.
Il se termine en 1789, la Révolution sucite des interrogations. En effet si l'on regarde les évènements elle dure de 1789 à 1799, mais la version des historiens elle est que la Révolution se poursuis pendant tout le 19eme jusqu'à la chute de l'empire et l'instauration de la IIIeme république.

B) Différentiation entre Ancien régime et Révolution

La révolution est-elle une rupture ou est-elle dans la continuité des siècles précédent. En réalité elle est à la fois les deux. C'est une rupture car le gouvernement et la structure de la société a été balayé de ce chaos émerge des nouveaux systèmes, c'est aussi une continuité car la Révolution serait l'aboutissement logique de la monarchie car en devenant absolue elle a elle-même préparée sa perte, de plus les survivants de la Révolution qui faisait partie de l'Ancien régime se retrouveront dans les cadre nouveaux de la nouvelle institution.

C) Pourquoi parler de crise de l'Ancien régime

Des contradictions existent.
La première, les français reste monarchistes et pourtant critique ouvertement le pouvoir royale en place.
La deuxième est que la monarchie est un régime stable et pourtant elle va s'effondrer en quelques mois ou plutôt en 3 ans.
La troisième, la monarchie est absolue et pourtant Louis XVI est incapable de conduire les réformes qui auraient pu sauver son régime et sa vie.
Dans les 25 dernières années du XVIII s sont le théâtre de l'opposition entre la force de l'absolutisme et la société dont la réalité ne correspond plus aux justifications théoriques qui avait été les sienne au 13eme.

Section 1 Droit publique et institutions d'Ancien Régime

I) Un Etat absolutiste

A) La monarchie absolue

Le principe d'unité de