Les mesures conservatoires ordonnées par l’arbitre
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Les mesures conservatoires ordonnées par l’arbitreIntroduction I. LA COMPÉTENCE DE L’ARBITRE D’ORDONNER DES MESURES CONSERVATOIRES
A. Une compétence reconnue
1. Reconnaissance dans la convention d’arbitrage et les règlements d’arbitrages 2. Reconnaissance par les droit étatiques
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B. Une compétence concurrente
1. La possibilité de saisir le juge étatique 2. La possibilité de se passer du juge d’appui
II. L’EXÉCUTION DES MESURES CONSERVATOIRES ORDONNÉES PAR L’ARBITRE
A. Les conséquences des mesures conservatoires ordonnées par l’arbitre
1. Sur la tenue de la procédure 2. Sur la solution du litige 13 13 13 14
Risque d’influencer la solution de l’arbitre, que la mesure siot prise par le juge ou par lui-même. Réaction des parties aux mesures conservatoires va aussi influencer l’arbitre. Risque d’erreur. B. Les faiblesses des mesures conservatoires ordonnées par l’arbitre
1. Les risque d’inefficacité 14 14 15 15
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2. L’omniprésence de fait du juge d’appui
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Introduction « Il faut [... ] que la justice soit prompte. Souvent l’injustice n’est pas dans le jugement, elle est dans les délais ; souvent l’examen a fait plus de tort qu’une décision contraire »1. Le temps est une donnée essentielle en droit processuel. Chaque moment de la procédure correspond à une étape nécessaire à la bonne marche du procès. Il y a la phase d’instruction, la phase du procès en lui-même et enfin la phase de l’exécution de la décision rendue. Sauter une étape revient à méconnaître vider de sa substance le procès et son objectif de rendre une bonne justice, objectif propre au juge mais aussi à l’arbitre. Tous deux obéissent donc à ces différents temps pour régler un litige. Le temps du procès est d’ailleurs une donnée beaucoup plus mise en avant en matière de commerce international. En effet, le litige se doit d’être réglé le plus