L'exemple de la fiscalité environnementale
Microéconomie
Conférence de méthode n°1
Semaine du 11 septembre 2023
Conférence n°1 – Séance introductive : l’exemple des politiques environnementales
Cette séance est une séance introductive. Elle vise d’une part à vous expliquer les attendus de l’année (organisation des conférences de méthode, travail à réaliser …afficher plus de contenu…
A défaut de pouvoir « verdir » l’ensemble des impôts, la fiscalité environnementale regrouperait l’ensemble des impositions de toutes natures dont l’assiette est basée sur une nuisance environnementale. Elle vise à frapper les dommages environnementaux comme le réchauffement climatique, les pollutions de toute sorte, la consommation de ressources rares comme l’eau ou la génération de déchets, comme les déchets industriels et ménagers. Selon de nombreux auteurs, son fondement constitutionnel repose sur les articles 3 et 4 de la Charte de l’environnement, …afficher plus de contenu…
Cette étude distingue les conséquences sur l’inflation totale de l’effet direct du renchérissement de l’énergie sur la consommation des ménages et de l’effet indirect transitant par la production. Elle les évalue conjointement dans un cadre comptable cohérent, qui utilise l’information à un niveau fin sur les consommations intermédiaires incorporées dans chaque produit à toutes les étapes de sa fabrication et de sa commercialisation. Elle évalue aussi le rôle protecteur des mesures de bouclier tarifaire et de remise à la pompe prises par les pouvoirs publics, et décrit d’éventuelles différences entre catégories de