Méthode droit civil

Pages: 15 (3574 mots) Publié le: 2 mai 2010
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Licence 1
Droit de la famille
Année universitaire 2009-2010

TRAVAUX DIRIGÉS 1ère Année de Licence
Cours de Madame Leroyer
Méthodologie Distribution en cours

Fiches de méthode

1) méthodologie des TD
-chaque semaine des exercices écrits seront demandés : des fiches d’arrêt plus une dissertation ou un commentaire. Ces devoirs écrits serontrelevés et notés, la note sera prise en compte dans le contrôle continu.
-chaque semaine la partie de cours concernant le TD devra être connue par cœur, une interrogation orale d’un ou deux étudiants permettra de contrôler régulièrement les connaissances à chaque TD.

2) méthodologie des connaissances
-comment apprendre un cours ?
– que faut-il retenir ?
– apprendre la jurisprudence ?Vérifier que chaque étudiant sait utiliser le code civil

3) méthodologie des exercices
-comment faire une fiche d’arrêt (v. ex fin de fiche)
-comment faire une dissertation
Reprendre et commentez les méthodes pour chaque exercice

METHODE DE LA FICHE DE JURISPRUDENCE (FICHE D’ARRET)

La fiche de jurisprudence doit comprendre plusieurs rubriques (les voici rappelées à titre indicatif).

1)Indication de la juridiction ayant rendu la décision

2) Exposé des faits

3) Exposé de la procédure

4) Thèse et prétentions des parties ou thèse de la cour d'appel

5) Question de droit

-confrontation des thèses en présence
si arrêt de rejet confrontation de la thèse du pourvoi avec celle de la cour d'appel
si arrêt de cassation confrontation de la thèse de la cour d'appel avec celle dela Cour de cassation

6) Solution adoptée avec la motivation

METHODE DU COMMENTAIRE DE TEXTE (INDICATIONS)

Le commentaire de texte s'ordonne autour du schéma suivant :

Introduction
-Point d'insertion du propos : ni trop près, ni trop loin. Indication rapide de la signification du texte
-Environnement : Situer le texte en répondant aux interrogations suivantes :
Quand ? (De quanddate le texte) Où ? (D'où est-il extrait) Quoi ? Pourquoi ? Comment ? Pour qui ? Cet inventaire dressé sous forme mnémotechnique permet de ne rien oublier.
-Plan du commentaire à annoncer

Le commentaire de texte doit être mené en partant d'une glose (analyse mot à mot). Chaque mot doit être analysé. Il convient également d'être attentif à la ponctuation et aux paragraphes, à la constructiongrammaticale, à l'utilisation du pluriel, aux temps des verbes...

Le plan du commentaire doit en principe être linéaire : il suit alors autant que possible la structure du texte. En ce cas, si le texte est court et peut notamment être scindé en deux, il est inutile de faire des titres : ces deux parties du texte pourront constituer les titres. (Par exemple l'article 2 du Code civil pourrait êtreainsi commenté).
Si le texte est long, et comporte plus de trois parties, il peut être préférable de chercher des titres courts résumant bien le contenu.

Au cas où un plan linéaire ne serait pas possible, notamment parce que le texte comporte plus de trois idées ou que l'auteur se répète, un plan thématique peut être adopté. Il repose sur l'étude de plusieurs thèmes coexistant de bout en bout ausein d'un même texte.

METHODE DE LA DISSERTATION

La dissertation est un exercice de synthèse et une démonstration. Il ne s'agit pas de réciter le cours en reproduisant le plan suivi. Il vous faut réorchestrer vos connaissances autour d'idées simples et claires en suivant une démarche logique.

1) Un premier travail doit s'effectuer à partir du libellé du sujet. Il faut le lire trèsattentivement, car un détail peut en changer la signification.
Vous devez définir les termes du sujet pour bien le circonscrire. Il faut se garder du hors sujet, comme de l'oubli d'un point essentiel.
Pour cela, il convient de passer en revue et de noter systématiquement tout ce qui vous vient à l'esprit concernant le sujet. Il ne faut jamais rien éliminer à première vue.
Ensuite vous devez...
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