manuel de procédures gestion des immobilisations

2857 mots 12 pages
GESTION DES IMMOBILISATIONS

MANUEL
DE
L'UTILISATEUR

Division comptabilité & gestion financière
27.08.2007
immo@unige.ch

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UNIVERSITE DE GENEVE | IMMOBILISATIONS – MANUEL UTILISATEUR

INTRODUCTION
> Définition d’une immobilisation pour l’Université

Ø Les immobilisations corporelles sont des biens qui sont détenus par l'Université pour être utilisés dans le cadre de son activité, et dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plus d'un exercice.

Ø Tout achat d'un équipement d'une valeur supérieure ou égale à mille francs doit être enregistré dans la comptabilité des immobilisations.
Ceci concerne les types de biens suivants :
• appareil scientifique,
• matériel informatique,
• machine et outillage,
• bureautique,
• matériel audiovisuel,
• mobilier,
• véhicule.

N/B :
-

-

Dans le cas du mobilier, c'est le montant total de la facture et non de l'équipement qui est pris en compte. Toute facture de mobilier d'un montant supérieur ou égal à mille francs fera l'objet d'une immobilisation.
Dans le cas du matériel informatique, tous les PC et serveurs sont enregistrés quelque soit leur montant.

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Exemple de facture d’un bien immobilisé
Étiquette immobilisation

Étiquette comptable

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INTRODUCTION
> Bref rappel de la procédure
Voir également la procédure "P 10-73-01 Gestion des immobilisations" du mémento de l'Université. Ø Enregistrement d'une immobilisation
Le titulaire de fonds :

− contrôle la facture.
− appose l'étiquette comptable, qu'il remplit et vise.
− appose l'étiquette spéciale pour les immobilisations, qu'il remplit.

Le Service ACHIN :
− vérifie, modifie ou confirme les informations apposées sur la facture avant l’enregistrement de celle-ci par le Service de la comptabilité.
Le Service de la comptabilité :
− crée une fiche d'immobilisation dans

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