Introduction au droit

Séance 1 1er thème : la notion de droit

Le mot droit est polysémique. Le droit est un ensemble de règles que tout à chacun doivent respecter.

Définition : c'est un ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s'imposent aux membres de la société. (vocabulaire juridique)

1er sens du droit : Droit : ensemble ses règles qui s'imposent à la société => le Droit objectif .Ceux sont des règles « socialement édictées » : le Droit suppose une société humaine. Adage : « ubi societas ibu jus » : là où il y a une société, il y a du droit. Il n'y a pas de droit sans société. Une société humaine peut être une société moderne, une société simple originelle. Dès l'apparition des Hommes, il y a eu très vite l'installation de règles pour que la vie en société soit harmonieuse. La société moderne : complexe, très organisée. Le Droit est aussi très complexe, il y a beaucoup de règles. 2nd sens du droit : les droits subjectifs : prérogatives individuelles que chacun peut revendiquer. Pourquoi subjectif ? Parce que ceux sont les droits des sujets du droit. Chaque être humain a des droit; il y a aussi des personnes morales (associations, …) qui sont aussi reconnus sujet du droit. Les sujets du droit ceux sont des personnes, des sujets qui ont des droits, ils doivent obéir aux règles de droit mais ont aussi des prérogatives que leur offre le droit. Le droit c'est aussi une discipline scientifique au sens de sciences sociales.

A) LE DROIT OBJECTIF COMME ENSEMBLE DE REGLE

Il faut se demander qu'est ce que c'est un règle de droit ?

LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLE DE DROIT

On a 4 caractéristiques : générale, abstraite, extérieure et obligatoire.

a. La règle de droit est générale

Le règle de droit s'applique à une catégorie indéterminée de personnes qui correspondent à certains critères. La règle de droit